Clauses Légales - Archos Gmini 500 Manuel D'utilisation

75
2 21 1
Clauses légales Clauses légales
Garantie et responsabilité limitée
Ce produit est vendu avec une garantie limitée et des solutions spécifi ques sont mises à disposition de l'acheteur
initial au cas où le produit ne serait pas conforme à cette même garantie limitée. La responsabilité du fabricant
peut être davantage limitée en accord avec le contrat de vente consenti.
En règle générale, le fabricant ne peut être tenu responsable des dégâts causés au produit par des catastrophes
naturelles, incendies, décharges électrostatiques, utilisations incorrectes ou abusives, négligences, manipulations
ou installations incorrectes, réparations non autorisées, altérations ou accidents. En aucun cas, le fabricant peut
être responsable de la perte de données stockées sur le disque.
LE FABRICANT NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES EXCEPTIONNELS,
ACCIDENTELS OU INDIRECTS MEME S'IL A ETE INFORME DE CETTE EVENTUALITE A
L'AVANCE.
Le(s) concesseur(s) de licence(s) ARCHOS
que celle-ci soit expresse ou tacite, y compris, mais sans aucune limitation, les garanties implicites de qualité
marchande et d'aptitude pour atteindre un but particulier. Le(s) concesseur(s) de licence(s) ARCHOS
aucune garantie ni ne fait/font aucune démarche quant à l'utilisation ou aux conséquences de l'utilisation des
appareils sous licence en matière d'exactitude, précision, fi abilité ou autre. En outre, vous assumez tout risque
relatif aux résultats et performances de l'appareil sous licence. L'exclusion de garanties tacites n'est pas permise
par certaines juridictions. Il est donc possible que l'exclusion mentionnée ci-dessus ne vous soit pas applicable.
En aucun cas, le(s) concesseur(s) de licence ARCHOS, et leurs directeurs, cadres, employés ou agents
(collectivement dénommés concesseur de licence ARCHOS) peuvent être tenus responsables pour des
dommages consécutifs, accidentels ou indirects (y compris, sans que la liste soit exhaustive, des dommages
provenant de la perte de bénéfi ces commerciaux, d'une interruption de l'activité commerciale, de la perte
d'informations professionnelles) découlant de l'utilisation, ou de l'incapacité à utiliser les appareils sous licence
même si le concesseur de licence ARCHOS
juridictions ne reconnaissent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité quant aux dommages indirects ou
accidentels, il est donc possible que les limitations stipulées ci-dessus ne vous soient pas applicables.
76
Veuillez consulter votre contrat de vente pour obtenir la convention complète des droits de garantie, des solutions
et de la limitation de responsabilité.
De plus, la garantie ne couvre pas :
1. les dommages ou problèmes causés par une utilisation incorrecte ou abusive, un accident, une altération ou
un branchement électrique d'intensité ou de voltage inapproprié.
2. les produits modifi és, ni ceux dont le scellé de garantie ou le numéro de série ont été endommagés.
3. les produits dépourvus de garantie ou de numéro de série.
4. les batteries ou autres consommables livrés avec ou compris dans l'équipement.
L'utilisateur fi nal s'engage à utiliser ce produit conformément à sa destination initiale, sans y apporter une
quelconque modifi cation technique susceptible de porter atteinte aux droits des tiers. Les modifi cations apportées
aux circuits électroniques, au logiciel ou au boîtier de ce produit doivent être expressément approuvées par
ARCHOS, sous peine d'annulation de toutes les clauses de garantie.
Mises en garde et consignes de sécurité
ATTENTION
Pour éviter tout risque de choc électrique, cette unité ne doit être ouverte que par un technicien qualifi é.
Éteignez l'appareil et débranchez le câble d'alimentation avant d'ouvrir l'unité.
ATTENTION
Pour éviter tout risque d'incendie ou d'électrocution, n'exposez jamais l'unité à la pluie ni à l'humidité.
Ce produit est strictement destiné à un usage privé. La copie de CD ou le téléchargement de morceaux de
musique, de vidéos ou de fi chiers image pour la vente ou d'autres fi ns commerciales peut être une violation de
la loi protégeant les droits d'auteur. Pour enregistrer ou copier, de manière intégrale ou partielle, des documents,
œuvres d'art et représentations protégés par des droits d'auteur, une autorisation préalable peut être obligatoire.
Veuillez examiner en détail le droit applicable en matière d'enregistrement et d'utilisation de tels contenus dans
votre pays et juridiction.
76
™ n'accorde(nt) aucune garantie concernant les appareils sous licence,
™
a été prévenu de cette éventualité. Étant donné que certaines
™
n'offre(nt)
75