Garantie - Honeywell Sensepoint XCD RFD Manuel Technique

Manuel technique de l'émetteur Sensepoint XCD RFD SPXCDHMRFEN Version 3_10-2013

16 Garantie

Dans le cadre de son programme de contrôle de la qualité certifié ISO 9001, Honeywell
Analytics fabrique et conçoit ses produits conformément aux normes internationalement
reconnues les plus récentes. À ce titre, Honeywell Analytics garantit que ses produits
sont exempts de défauts matériels et de vices de fabrication, et s'engage à réparer ou (à
sa seule discrétion) à remplacer tout instrument qui serait défectueux ou susceptible de
le devenir dans le cadre d'une utilisation normale dans les 12 mois suivant sa mise en
service par un représentant agréé par Honeywell Analytics ou dans les 18 mois suivant
la date d'expédition par Honeywell Analytics, la date la plus proche étant retenue. Cette
garantie ne couvre pas les piles jetables ni les dommages causés par un accident, une
mauvaise utilisation, un fonctionnement en conditions anormales ou un empoisonnement
du capteur.
Les produits défectueux doivent être retournés à l'usine de Honeywell Analytics
accompagnés d'un descriptif du problème rencontré. Lorsque le retour des produits est
impossible pour des raisons pratiques, Honeywell Analytics se réserve le droit de facturer
l'intervention sur le site dans le cas où aucun défaut ne serait décelé sur les appareils.
Honeywell Analytics décline toute responsabilité pour tout préjudice ou dommage, de toute
nature ou de toute origine, résultant directement ou indirectement de l'utilisation ou du
fonctionnement des produits couverts par la présente garantie, par l'acheteur ou par un tiers.
Cette garantie couvre uniquement les pièces et les instruments vendus à l'acheteur
par des distributeurs, revendeurs et représentants agréés par Honeywell Analytics. Les
clauses de la présente garantie ne s'entendent pas au prorata, ce qui signifie que la
période initiale de garantie n'est pas prolongée du fait des interventions réalisées dans le
cadre de celle-ci.
En aucun cas, Honeywell Analytics ne pourra être tenu pour responsable des dommages
accessoires, indirects, particuliers, punitifs ou statutaires, ni des pertes de bénéfices, des
pertes de chiffre d'affaires ou des pertes de jouissance, et ce même si Honeywell Analytics
a été informé de la possibilité de tels dommages. La responsabilité de Honeywell Analytics
en cas de réclamation portant sur ses produits ou de réclamation liée à ses produits ne
pourra en aucune manière dépasser le montant de la commande. Dans la limite autorisée
par la loi en vigueur, ces restrictions et ces exclusions s'appliquent, que la responsabilité
soit engagée suite à une rupture de contrat, à une rupture de garantie, à des préjudices
(y compris les négligences, mais sans s'y limiter), à une action juridique ou autre.
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