Table des Matières
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DESCRIPTION
Après
paiement
marchandises, nos appareils sont garantis
pendant trois ans à dater du jour de la
facture, contre tout vice de construction ou
défaut de matière. Nous ne répondons pas
d'une mauvaise utilisation de l'appareil ou
d'un défaut d'installation. Dans cette
hypothèse les coûts d'intervention et de
déplacement seront facturés.
En cas de fonctionnement défectueux de nos
marchandises, l'acheteur, après s'être assuré
qu'il ne s'agit ni d'un défaut d'installation,
ni d'une mauvaise utilisation, devra nous
contacter pour décider d'un commun accord
du mode de réparation. Avant toute
intervention, l'appareil devra être nettoyé et
propre.
Toute réclamation sur l'état, la présentation,
la non-conformité de nos marchandises,
devra être adressée directement à notre siège
social, par lettre recommandée, dans un
délai maximum de huit jours après livraison.
L'application
subordonnée à la réception par la société LA
CORNUE SA du certificat d'installation du
matériel par un professionnel selon les
normes techniques et de sécurité en vigueur.
Au titre de la garantie, le vendeur
remplacera
reconnues défectueuses par ses services
techniques. Cette garantie couvre les frais de
main d'oeuvre à l'exclusion des frais de
déplacement.
Le remplacement des pièces n'a pas pour
conséquence de prolonger la durée de
garantie précisée ci-dessus.
La garantie est exclue :
- si le vice de fonctionnement résulte d'une
intervention sur le bien effectuée sans
autorisation ;
Service Après Vente :
-Sous garantie :
tél : 01.34.48.36.15
-Hors garantie (appareil de plus de trois ans) :
tél : 01.47.37.56.00
28
G
ARANTIE
complet
de
de
la
garantie
gratuitement
les
fax : 01.34.48.52.31
fax : 01.47.39.10.49
Notice d'installation ligne "Cornuchef"
3
ANS
nos
- si le fonctionnement défectueux provient
de l'usure normale du bien ou d'une
négligence ou défaut d'entretien de la part
de l'acheteur ;
- si le fonctionnement défectueux résulte de
la force majeure.
Dans ces trois hypothèses, la société LA
CORNUE SA se trouvera exonérée de toute
responsabilité civile.
La garantie du vendeur ainsi que sa
responsabilité du fait des produits sera
limitée à la réparation de toute défectuosité
dans les conditions énoncées ci-dessus.
De convention expresse entre les parties, la
responsabilité civile du vendeur résultant
d'un vice de fonctionnement du bien est
limitée aux dispositions précédentes en ce
qui concerne notamment les vices cachés et
les dommages matériels et immatériels.
Dans tous les cas, aucune réclamation sur la
qualité des marchandises n'est suspensive du
paiement de celle-ci.
sera
Les marchandises voyagent toujours aux
risques et périls de l'acheteur ou de son
mandataire. Il leur appartient donc de les
vérifier à l'arrivée et, le cas échéant,
d'engager un recours
pièces
transporteur. Après avoir formulé des
réserves précises et caractérisées sur le bon
de livraison à la réception, l'acheteur dispose
de deux jours après réception pour les
confirmer par lettre recommandée au
transporteur (article 105 du Code de
commerce).
Nous ne pouvons en aucun cas assumer la
garantie en cas de non observation de ces
prescriptions.
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vis-à-vis du
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