BRISACH DESIGN S.A.S (Fabricant) - 109, IMPASSE DE CHAVANNE 69400 ARNAS
RCS VILLEFRANCHE-TARARE 824 354 658 - SIRET 824 354 658 00034
COPYRIGHT NOTICE --/----
TOUT DROIT DE REPRODUCTION INTERDIT – La loi du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas
2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes
citations dans un but d'exemple et d'illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou
partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (alinéa
er
1
de l'article 40).
Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une
contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
NOT AURON F 19/2
4