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Guide d'utilisation du moniteur LCD couleur 18,1 pouces HP
Garantie
Les termes suivants régissent l'utilisation du logiciel :
DROITS D'UTILISATION Le client peut utiliser le logiciel sur un seul ordinateur. Il ne peut
utiliser le logiciel ni en réseau ou autrement sur plus d'un ordinateur. Le client ne peut
désassembler, ni décompiler le produit, sauf autorisation de par la loi.
COPIES ET ADAPTATIONS Le client peut effectuer des copies ou des adaptations de ce
logiciel (a) pour archivage ou (b) si la copie ou l'adaptation est nécessaire à l'utilisation
du logiciel avec un ordinateur, sous réserve que les copies ou adaptations ne soient
utilisées d'aucune autre façon.
DROITS DE PROPRIETE Le logiciel est la propriété de HP ou de ses fournisseurs agréés. Le
client reconnaît n'avoir aucun droit de propriété sur le logiciel, à l'exception de la
propriété du support matériel. Le client est informé que le produit peut avoir été
développé par un fournisseur de produits logiciels autre que HEWLETT-PACKARD et
dont le nom et/ou la marque est mentionné dans les stipulations de droits d'auteur
incluses avec le logiciel, et qui sera habilité à tenir le client pour responsable de toute
infraction aux copyrights ou violation du présent accord.
TRANSFERT DE LICENCE Le client peut transférer ces droits d'utilisation à un tiers à
condition d'opérer un transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire
accepte les conditions d'utilisation du logiciel mentionnées dans le présent paragraphe,
dans un document qui devra être adressé à HP par le client. A compter de la date de
transfert, le client n'a plus aucun droit sur le logiciel. Il devra soit détruire les copies du
logiciel, soit les remettre au bénéficiaire du transfert.
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION Le client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord
préalable et écrit de HP, sous-licencier le logiciel ou assurer la distribution de copies
dudit logiciel à des tiers, que ce soit par transfert de support matériels ou utilisation de
moyens de télécommunications quels qu'ils soient.
RESILIATION Hewlett-Packard peut mettre fin à toute licence de logiciels en cas de
manquement du client à ses obligations, après mise en demeure effectuée par lettre
recommandée avec accusé de réception, s'il n'est pas remédié audit manquement dans
un délai de 30 jours et ceci sans préjudice de tous dommages-intérêts.
MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS Le transfert des droits d'utilisation n'opère pas,
pour le bénéficiaire, cession du contrat d'assistance au titre duquel sont fournies les
mises à jours et les nouvelles versions du logiciel.
CLAUSE D'EXPORTATION La livraison du logiciel est subordonnée à l'obtention des licences
américaines, françaises ou autres, applicables à chaque opération. En outre, en cas
d'exportation ou de réexportation du logiciel, copie ou adaptation, le client s'engage à
obtenir toutes les licences et/ou autorisations nécessaires au titre desdites
réglementations.
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