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Déclaration de conformité CE
En application du règlement (UE) n°305/2011, appelé aussi RPC (Règlement Produit
de Construction), la société BRISACH S.A.S. déclare que le ou les appareils cités ci-
dessous sont conformes à ce règlement et aux normes harmonisées qui s'y
appliquent.
Appareil(s) déclaré(s) :
Type d'appareil :
Norme(s) harmonisée(s) appliquée(s) :
Tous les éléments concernant les performances de ou des appareils cités ci-dessus
sont regroupés dans la Déclaration des Performances (DOP), en page suivante et
conformément aux nouvelles dispositions en vigueur, à compter du 1
Indice de performance environnementale = 0,8
L80
Foyer fermé à bois bûche
EN13229 :2001
EN13229/A2 :2004
EN13229/AC :2007
er
Juillet 2013.
32
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