Pioneer AVIC-8200NEX Mode D'emploi page 33

Introduction
Non-garantie : Ces Données sont fournies « telles
quelles», l'acquéreur de cette licence accepte de
l'utiliser à ses risques et périls. HERE et ses titulaires
de licences (et leurs concédants et fournisseurs)
n'offrent aucune garantie ou déclaration de quelque
nature que ce soit, expresse ou implicite, issue du
droit ou autrement, quant au contenu, à la qualité,
à l'utilité, à l'exactitude, à l'intégralité, à l'efficacité,
à la fiabilité, à l'aptitude à l'emploi, à l'usage ou aux
résultats découlant de l'emploi des Données, et ne
garantissent pas non plus que ces dernières ou le
serveur en assurant la transmission fonctionneront
sans interruption et sans erreur.
Exonération de garantie : HERE ET SES TITULAIRES
DE LICENCES (Y COMPRIS LEURS PROPRES
CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) DÉCLINENT
TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
DE QUALITÉ, DE PERFORMANCE, DE VALEUR
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON. Certains
États, territoires et pays n'autorisent pas certaines
exclusions de garantie, et, dans cette mesure, les
exclusions ci-dessus pourraient ne pas s'appliquer.
Exonération de responsabilité : HERE ET SES
CONCÉDANTS (Y COMPRIS LEURS PROPRES
CONCÉDANTS ET FOURNISSEURS) NE PEUVENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES PAR LE TITULAIRE DE
LA LICENCE À L'ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION,
DEMANDE OU ACTION, QUELLE QUE SOIT LA
NATURE DE LA CAUSE DE LA REVENDICATION,
DEMANDE OU ACTION ALLÉGUANT TOUTE
PERTE, BLESSURE OU DES DOMMAGES, DIRECTS
OU INDIRECTS, QUI POURRAIENT RÉSULTER
DE L'UTILISATION OU LA POSSESSION DE CES
DONNÉES, OU DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES,
REVENUS, CONTRATS OU ÉCONOMIE ATTENDUE
OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
ACCESSOIRE, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF,
DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU TITULAIRE
OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CES
DONNÉES, DE TOUT DÉFAUT DE CES DONNÉES,
OU DE LA VIOLATION DE CES MODALITÉS OU
CONDITIONS, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION
EN RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE OU FONDÉE SUR UNE GARANTIE,
MÊME SI HERE OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE
ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL
DOMMAGE. Certains États, territoires et pays
n'autorisent pas certaines exclusions de responsabilité
ou limitations des dommages-intérêts, dans cette
mesure, la disposition ci-dessus pourrait ne pas
s'appliquer.
Contrôle des exportations : Le titulaire de la licence
accepte, où qu'il soit, de n'exporter aucune partie
des Données de tout produit direct des présentes
sauf en conformité, ainsi qu'à toutes les licences et
autorisations requises ci-après, aux lois applicables
relatives à l'exportation, aux règles et règlements,
y compris, mais sans s'y limiter aux lois, règles et
règlements administrés par le Bureau du contrôle
des avoirs étrangers du département du Commerce
des États-Unis et le Bureau de l'industrie et de la
sécurité du département du Commerce des États-
Unis. HERE est dispensée de ses obligations en vertu
des présentes dans la mesure ou de telles lois, règles
ou règlements relatifs à l'exportation de cette nature
l'empêcheraient de s'y conformer.
Intégralité de l'accord : Ces modalités
constituent l'intégralité de la licence entre HERE
(et ses concédants, y compris leurs concédants et
fournisseurs) et le titulaire de la licence eu égard à
l'objet des présentes et remplace la totalité de toutes
les ententes écrites ou orales antérieures conclues
entre les parties concernant l'objet des présentes.
Divisibilité : Le titulaire de la licence et HERE
reconnaissent que toute partie de l'accord jugée
illégale ou inexécutable devra être enlevée et que le
reliquat de l'accord restera entièrement en vigueur.
Droit Applicable : les et conditions ci-dessus
sont assujetties aux lois de l'Etat de l'Illinois (pour
les Données pour les régions Amériques et/ou Asie
Pacifique) ou au droit néerlandais (pour les Données
pour l'Europe, le Moyen-Orient et/ou l'Afrique), à
l'exclusion (i) des dispositions de conflit des lois, (ii)
de la Convention des Nations Unies sur les Contrats
de Vente Internationale de Marchandises, qui est
expressément exclue.
Chapitre
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