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les alarmes d'incendie. Lorsque vous utilisez ce produit près de tels appareils ou dans un établissement
médical, suivez les directives données par les membres du personnel autorisé de l'établissement, et
suivez toutes les directives et tous les avertissements affichés sur l'appareil pour éviter de provoquer un
accident.
Sujet parent:
Avis important sur la confidentialité (numéro de série de l'imprimante)
Dans le cadre du processus de configuration, le numéro de série de votre imprimante sera envoyé vers
un serveur Epson sécurisé afin de vous rendre admissible aux programmes que nous pourrions offrir de
temps à autre, incluant le programme de réapprovisionnement en encre Epson. Vous aurez la possibilité
de donner votre consentement individuel pour chacun de ces programmes.
Si vous avez des questions concernant cette procédure, vous pouvez communiquer avec nous en
utilisant le
formulaire de commentaires sur la confidentialité
Epson America, Inc.
À l'attention du : Coordonnateur à la confidentialité
3131 Katella Avenue
Los Alamitos, CA 90720
Sujet parent:
Arbitrage exécutoire et recours collectifs
1. DIFFÉRENDS, ARBITRAGE INDIVIDUEL EXÉCUTOIRE ET RENONCIATION À EXERCER DES
RECOURS ET DES ARBITRAGES COLLECTIFS
1.1 Différends. Les dispositions du présent article 1 s'appliquent à tous les différends entre vous et
Epson. Le terme « différend » doit être interprété de manière à donner le sens le plus large autorisé par
la loi et inclut les différends, réclamations, controverses ou actions entre vous et Epson en lien avec le
présent contrat, les produits de marque Epson (matériel et tout logiciel), ou toute autre opération conclue
entre vous et Epson ou y ayant trait, qu'ils découlent d'un contrat, d'une garantie, d'une fausse
déclaration, d'une fraude, d'un délit, d'un délit intentionnel, d'une loi, d'un règlement ou d'une
ordonnance, en droit ou en équité. UN « DIFFÉREND » N'INCLUT PAS LES RÉCLAMATIONS EN
MATIÈRE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, ou plus précisément, toute réclamation ou cause
d'action pour (a) la contrefaçon ou la dilution d'une marque de commerce (b) la violation d'un brevet (c)
la violation du droit d'auteur ou son utilisation abusive ou (d) l'usurpation d'un secret commercial (une
« réclamation en matière de propriété intellectuelle »). Vous et Epson reconnaissez également,
nonobstant le paragraphe 1.6, qu'un tribunal, et non un arbitre, peut décider si une réclamation ou une
action constitue une réclamation en matière de propriété intellectuelle.
Consignes de sécurité importantes
Avis
ou en nous écrivant à :
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