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UNITE VII
61
GARANTIE
C
1
HAPITRE
G
ARANTIE
1.1 NORMES SUR LES PRESTATIONS DE GARANTIE
1 - La garantie de l'équipement est assurée par Kopron SpA pendant 12 mois à com-
pter de la date de livraison. Les composants du commerce utilisés dans la fabrica-
tion bénéficient des garanties constructeurs et ces garanties ne vont pas au-delà de
12 mois de la date de livraison.
2 - Kopron SpA s'engage à éliminer tout défaut reconnu dû à une erreur de concep-
tion ou à des défauts du matériel ou d'usinage, qui pourraient se manifester dans les
délais prévus au point 1.
3 - L'acheteur devra donner, dans les huit jours, une information écrite à Kopron sur
tout défaut constaté. Sont à la charge de l'acheteur les coûts et les risques de tran-
sport des parties défectueuses et des parties réparées ou de celles fournies en sub-
stitution, y compris éventuels coûts douaniers. La réparation ou la substitution des
parties défectueuses constitue pleine satisfaction des obligations de garantie.
4 - A la demande de l'acheteur l'assistance en garantie pourra être effectuée sur le
lieu d'installation de l'équipement, dans tel cas l'acheteur paiera les prestations du
personnel de Kopron, outre les frais de déplacement, nourriture et logement, sur la
base des tableaux ANIMA-UCIF en vigueur au moment de l'intervention.
5 - La garantie est valide si l'installation est utilisée selon les indications du manuel
d'usage et entretien et dans tous les cas selon les bonnes règles d'emploi et entre-
tien. Elle ne prend pas en considération les défauts causés par une erreur de manœu-
vre ou de maintenance et par des altérations ou interventions de l'acheteur non auto-
risées par écrit par Kopron SpA et d'usure normale. La garantie ne prendra en charge
aucun dommage direct ou indirect causé par le tunnel et en particulier les coûts éven-
tuels d'arrêt de production.
6 - Sont exclus de la garantie tous les matériaux d'usure et consommation norma-
les.
7 - La durée de la garantie n'exclut pas l'obligation de la part de l'acheteur de s'ap-
provisionner, en temps utile, des pièces de rechange conseillées par Kopron.
8 - 8.
Les obligations dérivantes de la garantie sont complètement disjointes des
conditions économiques subies et n'autorisent en aucun cas la suspension ou la
variation de paiement concordé.
Le fait de ne pas se tenir scrupuleusement aux instructions reportées dans le
manuel, la non utilisation de pièces de rechange originales, négligences dans la
maintenance ordinaire, modifications ou interventions non autorisées se configu-
rent comme usage impropre comportant la mise en œuvre de la responsabilité de
l'acquérant et la déchéance de la garantie.
Manuel technique de montage, d'utilisation et d'entretien
Kopron S.p.A
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