Contrat De Licence Logiciel - Arturia AUDIOFUSE Manuel Utilisateur

5. CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL

Compte tenu du paiement des frais de Licence, qui représentent une partie du prix que vous
avez payé, Arturia, en tant que Concédant, vous accorde (ci-après appelé « Cessionnaire
») un droit d'utilisation non exclusif de cette copie du Logiciel Analog Lab Lite (ci-après «
LOGICIEL »).
Tous les droits de propriété intellectuelle de ce logiciel appartiennent à Arturia SA (désigné
ci-après : "Arturia"). Arturia ne vous autorise à copier, télécharger, installer et employer le
logiciel que sous les termes et conditions de ce Contrat.
Arturia met en place une activation obligatoire du logiciel afin de le protéger contre toute
copie illicite. Le Logiciel OEM ne peut être utilisé qu'après enregistrement du produit.
L'accès à Internet est indispensable pour l'activation du produit. Les termes et conditions
d'utilisation du logiciel par vous, l'utilisateur final, apparaissent ci-dessous. En installant le
logiciel sur votre ordinateur, vous reconnaissez être lié par les termes et conditions du
présent contrat. Veuillez lire attentivement l'intégralité des termes suivants. Si vous êtes en
désaccord avec les termes et conditions de ce contrat, veuillez ne pas installer ce logiciel. Le
cas échéant, veuillez retourner immédiatement ou au plus tard dans les 30 jours le produit à
l'endroit où vous l'avez acheté (avec toute la documentation écrite, l'emballage intact complet
ainsi que le matériel fourni) afin d'en obtenir le remboursement.
1. Propriété du logiciel Arturia conservera la propriété pleine et entière du LOGICIEL
enregistré sur les disques joints et de toutes les copies ultérieures du LOGICIEL, quel qu'en
soit le support et la forme sur ou sous lesquels les disques originaux ou copies peuvent
exister. Cette licence ne constitue pas une vente du LOGICIEL original.
2. Concession de licence Arturia vous accorde une licence non exclusive pour l'utilisation du
logiciel selon les termes et conditions du présent contrat. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou
prêter ce logiciel, ni à le concéder sous licence. L'utilisation du logiciel cédé en réseau est
illégale si celle-ci rend possible l'utilisation multiple et simultanée du programme. Vous êtes
autorisé à installer une copie de sauvegarde du logiciel qui ne sera pas employée à d'autres
fins que le stockage. En dehors de cette énumération, le présent contrat ne vous concède
aucun autre droit d'utilisation du logiciel. Arturia se réserve tous les droits qui n'ont pas été
expressément accordés.
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