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Logiciel Tiers
Ce produit Canon (le « PRODUIT ») comprend des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces modules
logiciels, y compris les mises à jour de ces modules logiciels (collectivement, le « LOGICIEL »), sont sujettes aux
conditions de licence (1) à (9) ci-dessous.
(1) Vous garantissez le respect de toute loi, restriction ou règlementation relative au contrôle de l'exportation dans les
pays impliqués dans l'expédition, le transfert ou l'exportation dans tout pays du PRODUIT comprenant le LOGICIEL.
(2) Les détenteurs des droits du LOGICIEL conservent à tous égards tout titre, droit de propriété ou droit de propriété
intellectuelle relatifs aux LOGICIEL.
Sauf stipulation contraire expresse dans le présent document, aucune licence et aucun droit ne vous est,
expressément ou implicitement, transmis ou accordé par les détenteurs des droits du LOGICIEL pour tout droit de
propriété intellectuelle de ce LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement avec le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas attribuer, concéder en sous-licence, vendre, distribuer ou transférer le LOGICIEL à une tierce
partie sans le consentement écrit au préalable des détenteurs de droits du LOGICIEL.
(5) En dépit de ce qui précède, vous pouvez transférer le LOGICIEL dans le cas où (a) vous attribuez tous vos droits
sur le PRODUIT et tous vos droits et obligations sous les conditions de licence au bénéficiaire et lorsque (b) ce
bénéficiaire accepte d'être lié par ces conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décompiler, inverser la conception, désassembler ou encore réduire le code du LOGICIEL à une
forme lisible par l'humain.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, louer, bailler ou prêter le LOGICIEL ou créer des oeuvres dérivées sur
la base de ce LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à supprimer ou effectuer des copies séparées du LOGICIEL du PRODUIT.
(9) Les portions lisibles par l'humain (le code source) du LOGICIEL ne vous sont pas octroyées.
En dépit des conditions (1) à (9) ci-dessus, le PRODUIT inclue des modules logiciels tiers répondant à d'autres
conditions de licence, et ces modules logiciels sont sujets à ces autres conditions de licence.
Veuillez vous référer aux autres conditions de licence des modules logiciels tiers décrites dans en Annexe du Manuel
pour les PRODUITS correspondants. Ce Manuel est disponible sur http://canon.com/oip-manual.
Par l'utilisation de ce PRODUIT, vous serez considéré comme ayant accepté l'intégralité des conditions de licence
applicables.
Si vous n'acceptez pas ces conditions de licence, veuillez contacter votre technicien de maintenance.
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