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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de Samsung ou
de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les
pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés exclusives de Samsung et sont
protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments
de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les
brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les documents qui
s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer
les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres
dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un code
source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard
des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous les droits applicables de propriété
intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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