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La "Source correspondante" pour une œuvre sous forme de code objet signifie
tout le code source nécessaire pour générer, installer et (pour une œuvre
exécutable) exécuter le code objet et modifier l'œuvre, y compris les scripts pour
contrôler ces activités. Cependant, il n'inclut pas les bibliothèques système de
l'œuvre, ni les outils à usage général ou les programmes libres généralement
disponibles qui sont utilisés sans modification dans l'exécution de ces activités
mais qui ne font pas partie de l'œuvre. Par exemple, Corresponding Source
comprend les fichiers de définition d'interface associés aux fichiers sources de
l'œuvre, ainsi que le code source des bibliothèques partagées et des sous-
programmes liés dynamiquement que l'œuvre est spécifiquement conçue pour
exiger, comme la communication intime de données ou le contrôle des flux entre
ces sous-programmes et les autres parties de l'œuvre.
La source correspondante n'a pas besoin d'inclure quoi que ce soit que les
utilisateurs peuvent régénérer automatiquement à partir d'autres parties de la
source correspondante.
La source correspondante d'une œuvre sous forme de code source est la même.
2. Permissions de base.
Tous les droits accordés en vertu de la présente licence sont accordés pour la
durée du droit d'auteur sur le programme et sont irrévocables si les conditions
énoncées sont respectées. Cette Licence confirme explicitement votre
autorisation illimitée d'exécuter le Programme non modifié. Le résultat de
l'exécution d'une œuvre couverte n'est couvert par la présente Licence que si le
résultat, compte tenu de son contenu, constitue une œuvre couverte. Cette
Licence reconnaît vos droits d'utilisation équitable ou tout autre droit équivalent,
tel que prévu par la loi sur les droits d'auteur.
Vous pouvez faire, exécuter et propager des œuvres couvertes que vous ne
transmettez pas, sans conditions, tant que votre licence reste en vigueur. Vous
pouvez transmettre les œuvres couvertes à d'autres dans le seul but de les faire
modifier exclusivement pour vous, ou vous fournir les facilités nécessaires à
l'exploitation de ces œuvres, à condition que vous respectiez les termes de la
présente Licence en transmettant tout matériel pour lequel vous ne contrôlez
pas les droits d'auteur. Ceux qui réalisent ou exploitent les œuvres couvertes
pour vous doivent le faire exclusivement en votre nom, sous votre direction et
votre contrôle, à des conditions qui leur interdisent de faire toute copie de votre
matériel protégé par le droit d'auteur en dehors de leur relation avec vous.
Le transport dans d'autres circonstances n'est autorisé que dans les conditions
indiquées ci-dessous. La sous-licence n'est pas permise ; l'article 10 la rend inutile.
3. Protéger les droits légaux des utilisateurs des lois anti-contournement.
Aucun travail couvert n'est considéré comme faisant partie d'une mesure
technique efficace en vertu d'une loi applicable remplissant les obligations
découlant de l'article 11 du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur adopté le 20
décembre 1996, ou de lois similaires interdisant ou restreignant le
contournement de telles mesures.
Lorsque vous transmettez une œuvre protégée, vous renoncez à tout pouvoir
légal d'interdire le contournement des mesures techniques dans la mesure où ce
contournement est effectué par l'exercice des droits en vertu de la présente
licence relativement à l'œuvre protégée, et vous niez toute intention de limiter
l'exploitation ou la modification de l'œuvre afin de faire respecter, contre les
utilisateurs, votre droit ou celui des tiers à interdire le contournement des
mesures technologiques.
4. Transmission de copies textuelles.
Vous pouvez transmettre des copies textuelles du code source du programme tel
que vous le recevez, sur n'importe quel support, à condition de publier de façon
visible et appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié ; de
conserver intact tous les avis indiquant que la présente licence et toute condition
non autorisée ajoutée conformément à la section 7 s'appliquent au code ; de
conserver intact tous les avis de l'absence de toute garantie ; de remettre une
copie de cette licence avec le programme.
Vous pouvez facturer n'importe quel prix ou aucun prix pour chaque copie que
vous transmettez, et vous pouvez offrir une assistance ou une protection de
garantie moyennant des frais.
5. Convoyage de versions à source modifiée.
Vous pouvez transmettre une œuvre basée sur le Programme, ou les
modifications pour la produire à partir du Programme, sous la forme d'un code
source aux termes de l'article 4, à condition que vous remplissiez également
toutes ces conditions :
a) L'œuvre doit comporter des avis bien en vue indiquant que vous l'avez
modifiée et indiquant une date pertinente.
b) L'œuvre doit être accompagnée d'un avis bien en vue indiquant qu'elle
est diffusée en vertu de la présente licence et de toute condition ajoutée
en vertu de l'article 7. Cette exigence modifie l'exigence de l'article 4 de
"conserver intacts tous les avis".
c) Vous devez concéder sous licence l'intégralité de l'œuvre, dans son
ensemble, en vertu de la présente Licence à toute personne qui entre en
possession d'une copie. La présente Licence s'appliquera donc, ainsi que
les conditions supplémentaires applicables en vertu de l'article 7, à
l'ensemble de l'œuvre et à toutes ses parties, quelle que soit la façon dont
elles sont emballées. Cette Licence ne donne aucune permission de
concéder une licence d'aucune autre manière, mais elle n'invalide pas
une telle permission si vous l'avez reçue séparément.
d) Si l'œuvre comporte des interfaces utilisateur interactives, chacune doit
afficher des avis juridiques appropriés ; toutefois, si le Programme
comporte des interfaces interactives qui n'affichent pas d'avis juridiques
appropriés, votre travail n'a pas à les y obliger.
Une compilation d'une œuvre protégée avec d'autres œuvres distinctes et
indépendantes, qui ne sont pas, de par leur nature, des extensions de l'œuvre
protégée et qui ne sont pas combinées avec elle de manière à former un
programme plus vaste, dans ou sur un volume d'un support de stockage ou de
distribution, est appelée un "agrégat" si la compilation et son copyright résultant
ne sont pas utilisés pour limiter l'accès ou les droits juridiques des utilisateurs de
la compilation au-delà du permis des œuvres individuelles. L'inclusion d'une
œuvre couverte dans un agrégat n'entraîne pas l'application de la présente
Licence aux autres parties de l'agrégat.
6. Convoyage des formulaires non sources.
Vous pouvez transmettre une œuvre couverte sous forme de code objet aux
termes des articles 4 et 5, à condition que vous transmettiez également la source
correspondante lisible par machine aux termes de la présente licence, de l'une de
ces façons :
a) Transmettre le code objet dans, ou incorporé dans, un produit physique
(y compris un support de distribution physique), accompagné de la
source correspondante fixée sur un support physique durable
habituellement utilisé pour l'échange logiciel.
b) Transmettre le code objet dans ou incorporé dans un produit physique (y
compris un support de distribution physique), accompagné d'une offre
écrite, valable au moins trois ans et valable aussi longtemps que vous
proposez des pièces de rechange ou un service clientèle pour ce modèle
de produit, de donner à toute personne qui possède le code objet soit (1)
une copie de la Source Correspondante pour tous les logiciels du produit
couvert par cette Licence, sur un support physique durable
habituellement utilisé pour l'échange de logiciels, à un prix ne dépassant
pas le coût raisonnable que vous auriez à supporter pour effectuer cette
transmission physique de la source, soit (2) un accès gratuit pour copier la
Source correspondante depuis un serveur réseau.
c) Transmettre des copies individuelles du code objet avec une copie de
l'offre écrite de fournir la source correspondante. Cette alternative n'est
autorisée qu'occasionnellement et non commercialement, et seulement
si vous avez reçu le code objet avec une telle offre, conformément au
paragraphe 6b.
d) Transmettre le code objet en offrant un accès à partir d'un lieu désigné
(gratuit ou payant), et offrir un accès équivalent à la source
correspondante de la même manière par le même endroit, sans frais
supplémentaires. Vous n'avez pas besoin de demander aux destinataires
de copier la source correspondante avec le code objet. Si l'endroit où
copier le code objet est un serveur réseau, la source correspondante peut
se trouver sur un serveur différent (exploité par vous ou un tiers) qui
prend en charge des fonctions de copie équivalentes, à condition que
vous conserviez des instructions claires à côté du code objet indiquant
où trouver la source correspondante. Quel que soit le serveur hébergeant
la source correspondante, vous restez tenu de vous assurer qu'elle est
disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire ces exigences.
e) Transmettre le code d'objet par transmission poste à poste, pourvu que
vous informiez les autres pairs de l'endroit où le code d'objet et la source
correspondante de l'œuvre sont offerts sans frais au grand public en
vertu du paragraphe 6d.
Une partie séparable du code objet, dont le code source est exclu de la source
correspondante en tant que bibliothèque système, n'a pas besoin d'être incluse
dans le transfert du travail de code objet.
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