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Contrat de licence logiciel de Tait
Le texte ci-dessous est la traduction du Contrat
de licence logiciel de Tait. Le contrat de licence
logiciel de Tait a été écrit, à l'origine, en anglais.
En cas d'incohérence entre la version anglaise et
la traduction en français, référez-vous au texte
en anglais.
Le Contrat de Licence Logiciel ("Contrat") est
passé entre vous ("le Titulaire") et Tait Interna-
tional Limited ("Tait").
L'utilisation de tout élément de Logiciel embar-
qué ou pré-chargé, lié aux Produits Désignés
Tait, y compris ceux enregistrés sur CD, téléchar-
gés à partir du site internet Tait ou acquis par
tout moyen quel qu'il soit, correspond à votre
acceptation des conditions générales du présent
Contrat. Le fait que vous installiez ou utilisiez le
Logiciel indique que vous acceptez l'ensemble
des termes et conditions définis par le présent
Contrat. Si vous n'en acceptez pas les condi-
tions, vous ne devez en aucun cas installer ou
utiliser le Logiciel. L'installation et l'utilisation du
Logiciel seront considérées comme votre accep-
tation des modalités du présent Contrat. Pour
une contrepartie de valeur, les deux parties
approuvent ce qui s'ensuit:
Article 1 DEFINITIONS
"Information Confidentielle" signifie toutes
ou partie des informations fournies par Tait et
reçues par le Titulaire, avant ou après installa-
tion ou utilisation, que celles-ci soient liées
directement ou indirectement au Logiciel et à la
Documentation fournis par Tait.
Ceci inclut, mais ne se limite pas à, toute infor-
mation quant aux Produits Désignés, au matériel
informatique, au Logiciel, aux droits d'auteurs,
au dépôt de brevets, aux marques déposées, au
fonctionnement, aux processus commerciaux et
aux affaires commerciales de Tait qui y sont liés;
y compris notamment toutes autres marchandi-
ses ou biens fournis par Tait au Titulaire confor-
mément aux conditions générales du présent
Contrat.
"Produits Désignés" signifie les produits
fournis au Titulaire par Tait avec et pour lesquels
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la Licence du Logiciel et de sa Documentation
ont été concédée.
"Documentation" signifie la Documentation
du Logiciel et des produits spécifiant les caracté-
ristiques techniques, de rendement et ses capa-
cités; les manuels d'apprentissage, d'utilisation,
de fonctionnement du Logiciel et tout support
physique ou électronique sur lequel telle infor-
mation est fournie.
"Code exécutable" signifie un Logiciel dont la
forme est lisible par ordinateur et se réfère géné-
ralement au langage machine composé
d'instructions originaires de l'ordinateur et que
celui-ci mène à bien dans le matériel.
Code exécutable peut aussi se référer à des
programmes écrits en langage interprété lisibles
d'emblée qui requièrent un Logiciel supplémen-
taire afin de pouvoir le mettre à exécution.
"Droit de Propriété Intellectuelle" et
"Propriété Intellectuelle" se réfèrent aux
droits ci-après ou leurs équivalences ou contre-
parties légitimées par une autorité gouverne-
mentale ou par le biais d'une action auprès de
celle-ci dans quelque juridiction au monde. Ceci
comprend sans restriction tout droit en matière
de brevet, d'exploitation de brevet, d'invention,
de droits d'auteur, de secrets commerciaux et
tout droit de propriété du Logiciel et de la Docu-
mentation associée, existant ou ultérieur; y
compris notamment toute adaptation, correc-
tion, décompilation, désassemblage, émulation,
amélioration, modification, traductions et mises
à jour ou travaux associés au Logiciel et sa Docu-
mentation qu'ils appartiennent à Tait ou à telle
autre partie ou toute amélioration résultant des
procédés Tait ou prestation de service d'informa-
tion.
"Titulaire" signifie tout individu ou entité qui a
accepté les conditions générales du Contrat de
Licence.
"Logiciel à Source libre" signifie Logiciel
avec libre accès au Code Source et avec une
licence pour modification ou permission de
distribution libre.
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