Biorock ECOROCK-Solution Guide page 66

● Le remplacement du préfiltre ;
● Le remplacement des sacs de média BIOROCK ;
● Et en général toute prestation non décrite explicitement ci-dessus.
3. DUREE
L'adhésion au contrat est conclue pour une année, renouvelable par tacite reconduction.
4. RÉSILIATION DU CONTRAT
La résiliation par l'une des deux parties doit être notifiée par lettre recommandée, et ne peut s'effectuer qu'à date
anniversaire, moyennant un préavis de deux mois.
5. PRIX
Le coût annuel de la souscription au contrat pour l'entretien annuel est proposé de base
Solution 6 V2
Le prix du contrat annuel peut varier en fonction de l'accessibilité du chantier, et des prestations supplémentaires proposées
au particulier.
6. PÉRIODICITÉ ET MODALITES D'INTERVENTION
L'entretien de la filière BIOROCK est annuel.
Nous nous mettrons en relation avec l'adhérent afin de lui proposer une date d'intervention.
Si l'adhérent refusait jusqu'à 4 dates différentes d'intervention, nous ne pourrions être tenu responsable du respect des
intervalles entre les contrôles d'entretien.
Lors de l'intervention, l'adhérent devra être présent, et permettre l'accès à la filière complète. Un point d'eau devra être
disponible pour l'intervention.
A l'issue du contrôle, le technicien donnera les détails de son rapport d'intervention, et confiera un exemplaire de ce dernier
à conserver en vue de la future visite.
7. NON CONFORMITÉ D'INSTALLATION OU D'UTILISATION
Si le contrôle du technicien mettait en évidence un manquement au respect de l'utilisation de la filière, ou une installation
non conforme, l'adhérent se verrait dans l'obligation de remettre en conformité son assainissement individuel, avant de
s'engager pour une nouvelle année de souscription au contrat d'entretien.
8. OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE DE LA FILIERE BIOROCK
●
Le propriétaire s'engage à respecter les vidanges de la Fosse Toutes Eaux chaque fois que nécessaire. Il est rappelé
réglementairement que cette vidange doit être effectuée lorsque la hauteur des boues dans la Fosse Toutes Eaux atteint
50% de la hauteur totale.
●
Le propriétaire s'engage à ne pas déverser des produits pouvant nuire au bon fonctionnement du système et
précisément au milieu bactériologique.
● Le propriétaire atteste qu'il a bien pris connaissance du Guide Utilisateur confié lors de l'installation, et qu'il respecte
les consignes décrites sur l'utilisation de sa filière.
66
à : 136€ HT pour une ECOROCK-