Limite De Responsabilité - Xerox DocuColor 242 Guide De L'utilisateur

Limite de responsabilité
Les produits, logiciels ou services sont fournis « en l'état » et dans la mesure de leur disponibilité. Sans préjudice des
dispositions spécifiques de votre contrat, Creo, sa société mère, ses filiales et affiliés rejettent expressément toute
garantie de toute nature, expresse ou tacite, y compris, mais sans limite, les garanties implicites quant à la qualité
marchande, l'adéquation à un usage particulier et la non-contrefaçon.
Vous déclarez comprendre et accepter que Creo ainsi que ses sociétés mères, filiales et sociétés affiliées ne sauraient
être tenues pour responsable des dommages directs, indirects, consécutifs, fortuits, en ce compris et sans exclusive, le
manque à gagner, la dégradation du survaloir, la perte d'exploitation, la perte de données et d'autres immatériels (et ce
quand bien même Creo aurait été avisée de la possibilité de tels dommages), résultant de : (i) l'utilisation ou
l'impossibilité d'utiliser le produit ou le logiciel ; (ii) le coût d'acquisition de biens et services de substitution résultant des
produits, biens, données, logiciels, informations ou services achetés ; (iii) l'accès non autorisé à, ou l'altération de, vos
produits, logiciels ou données ; (iv) les déclarations ou le comportement de tiers quels qu'ils soient ; (v) toute autre
situation en rapport avec les produits, logiciels ou services.
Le texte et les dessins ne sont proposés qu'à titre d'illustration et de référence. Les spécifications sur lesquelles ils
s'appuient sont sujets à modification. Creo se réserve le droit d'apporter des changements au présent document à tout
moment et sans préavis. Creo, agissant pour elle-même et au nom de sa société mère, ses filiales et affiliés ne saurait
être tenue pour responsable des erreurs ou omissions techniques ou rédactionnelles que pourrait comporter le présent
document, et décline toute responsabilité quant aux préjudices fortuits, induits, indirects ou exceptionnels, y compris et
sans limite, la perte ou l'altération de données, les retards de production, les manques à gagner et les pertes de bénéfices
ou d'économies découlant de l'utilisation de ce document.
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Révisé en Mars 2007