Table des Matières
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4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'Œuvre ou de ses Œuvres
dérivées sur tout support, avec ou sans modifications, et sous forme Source ou Objet, à
condition de respecter les conditions suivantes :
(a) Vous devez fournir à tout autre destinataire de l'Œuvre ou de ses Œuvres dérivées une
(b) Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés portent des avis bien visibles
(c) Vous devez conserver, sous la forme Source de toute Œuvre dérivée que vous distribuez,
(d) Si l'Œuvre comprend un fichier texte « NOTICE » dans le cadre de sa distribution, alors
5. Soumission des Contributions. Sauf indication contraire explicite de Votre part, toute
Contribution que Vous soumettez intentionnellement au Concédant pour qu'il l'intègre à
l'Œuvre est soumise aux conditions de la présente Licence, sans conditions supplémentaires.
Nonobstant ce qui précède, rien dans le présent document ne remplace ou ne modifie les
conditions de tout contrat de licence distinct que vous avez pu signer avec le Concédant
concernant ces Contributions.
6. Marques de commerce. La présente Licence n'accorde pas l'autorisation d'utiliser les noms
commerciaux, les marques de commerce, les marques de service ou les noms de produits du
Concédant, sauf si cela est nécessaire pour une utilisation raisonnable et habituelle dans la
description de l'origine de l'Œuvre et la reproduction du contenu du fichier « NOTICE ».
7. Exclusion de garantie. À moins que la loi applicable ne l'exige ou que cela ne fasse l'objet d'un
accord écrit, le Concédant fournit l'Œuvre (et chaque Contributeur fournit ses Contributions)
« EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT,
expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, toute garantie ou condition de TITRE,
de NON-VIOLATION, de QUALITÉ MARCHANDE ou d'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. Vous êtes seul responsable de la détermination du caractère approprié de
l'utilisation ou de la redistribution de l'Œuvre et vous assumez tous les risques associés à
l'exercice de Vos autorisations en vertu de la présente Licence.
Manuel d'utilisation M211
copie de la présente licence ;
indiquant que vous avez modifié les fichiers ;
tous les avis de droit d'auteur, de brevet, de marque de commerce et d'attribution de la
forme Source de l'Œuvre, à l'exclusion des avis qui ne se rapportent à aucune partie de
l'Œuvre dérivée ;
toute Œuvre dérivée que vous distribuez doit inclure une copie lisible des avis d'attribution
contenus dans ce fichier « NOTICE », à l'exclusion des avis qui ne se rapportent à
aucune partie de l'Œuvre dérivée, à au moins un des endroits suivants : dans un fichier
texte « NOTICE » distribué dans le cadre de l'Œuvre dérivée ; dans le formulaire ou la
documentation Source, s'il est fourni avec l'Œuvre dérivée ; ou, dans un affichage généré
par l'Œuvre dérivée, si et où ces avis de tiers apparaissent normalement. Le contenu
du fichier « NOTICE » est fourni à titre d'information uniquement et ne modifie pas la
Licence. Vous pouvez ajouter Vos propres avis d'attribution dans les Œuvres dérivées que
Vous distribuez, en parallèle ou en complément du fichier texte « NOTICE » de l'Œuvre, à
condition que ces avis d'attribution supplémentaires ne puissent être interprétés comme
modifiant la Licence.
Vous pouvez ajouter Votre propre déclaration de droit d'auteur à Vos modifications et
fournir des conditions de licence supplémentaires ou différentes pour l'utilisation, la
reproduction ou la distribution de Vos modifications, ou pour l'ensemble de ces Œuvres
dérivées, à condition que Votre utilisation, votre reproduction et votre distribution de
l'Œuvre soient conformes aux conditions énoncées dans la présente Licence.
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CMSIS
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