Table des Matières
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La forme « Source » désigne la forme privilégiée pour apporter des modifications, y compris,
mais sans s'y limiter, le code source du logiciel, la source de la documentation et les fichiers
de configuration.
La forme « Objet » désigne toute forme résultant de la transformation ou de la traduction
mécanique d'une forme Source, y compris, mais sans s'y limiter, le code objet compilé, la
documentation générée et les conversions vers d'autres types de support.
« Œuvre » désigne une œuvre d'auteur, qu'elle soit sous forme Source ou Objet, mise à
disposition sous la Licence, comme l'indique un avis de droit d'auteur inclus ou joint à l'œuvre
(un exemple est fourni dans l'Annexe ci-dessous).
« Œuvres dérivées » désigne toute œuvre, sous forme Source ou Objet, qui est basée sur
(ou dérivée de) l'Œuvre et dont les révisions éditoriales, annotations, élaborations ou autres
modifications représentent, dans leur ensemble, une œuvre d'auteur originale. Aux fins de
la présente Licence, les Œuvres dérivées ne comprennent pas les œuvres qui restent
séparables de l'Œuvre et de ses Œuvres dérivées, ou qui sont simplement liées (ou liées
par leur nom) aux interfaces de l'Œuvre et de ses Œuvres dérivées.
« Contribution » désigne toute œuvre d'auteur, y compris la version originale de l'Œuvre et
toute modification ou tout ajout à cette Œuvre ou ses Œuvres dérivées, qui est soumise
intentionnellement au Concédant pour être incluse dans l'Œuvre par le titulaire du droit
d'auteur ou par une Personne morale ou physique autorisée à soumettre au nom du titulaire
du droit d'auteur. Aux fins de la présente définition, « soumis » signifie toute forme de
communication électronique, verbale ou écrite envoyée au Concédant ou à ses représentants,
y compris, mais sans s'y limiter, les communications sur les listes de diffusion électroniques,
les systèmes de contrôle du code source et les systèmes de suivi des problèmes qui sont
gérés par le Concédant ou en son nom dans le but de discuter de l'Œuvre et de l'améliorer,
mais à l'exclusion des communications qui sont marquées de manière visible ou autrement
désignées par écrit par le titulaire du droit d'auteur comme « Ne constituant pas une
contribution ».
« Contributeur » désigne le Concédant et toute Personne morale ou physique pour le compte
de laquelle une contribution a été reçue par le Concédant et ensuite incorporée à l'Œuvre.
2. Octroi de licence de droit d'auteur. Sous réserve des conditions générales de la présente
Licence, chaque Contributeur Vous accorde par la présente une licence de droit d'auteur
perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable pour
reproduire, préparer des Œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement,
accorder des sous-licences et distribuer l'Œuvre et ces Œuvres dérivées sous forme Source
ou Objet.
3. Octroi de licence de brevet. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence,
chaque Contributeur Vous accorde par la présente une licence de brevet perpétuelle,
mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevance et irrévocable (sauf dans les cas prévus
dans la présente section) pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, offrir à la vente, vendre,
importer et transférer de toute autre manière l'Œuvre, la présente licence ne s'appliquant
qu'aux revendications de brevet pouvant faire l'objet d'une licence par ce Contributeur qui sont
nécessairement violées par sa ou ses Contributions seules ou par la combinaison de sa ou
ses Contributions avec l'Œuvre à laquelle cette ou ces Contributions ont été soumises.
Si Vous engagez un litige en matière de brevet à l'encontre d'une entité (y compris une
demande entre défendeurs ou une demande reconventionnelle dans le cadre d'un procès) en
alléguant que l'Œuvre ou une Contribution incorporée dans l'Œuvre constitue une contrefaçon
directe ou indirecte de brevet, toute licence de brevet qui Vous est accordée en vertu de la
présente licence pour cette Œuvre prend fin à la date à laquelle ce litige est engagé.
Manuel d'utilisation M211
Licence
CMSIS
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