Sun Microsystems Crypto Accelerator 4000 Guide De L'utilisateur Et D'installation page 192

2. RESTRICTIONS. Le Logiciel est confidentiel et protégé par copyright. Les droits
sur le Logiciel, ainsi que tous les droits de propriétés intellectuelles associés sont la
propriété de Sun et/ou de ses bailleurs de licence. Sauf mention spéciale spécifiée
dans des Termes et conditions de licence supplémentaires, vous n'êtes pas autorisé à
copier le Logiciel ; vous êtes cependant autorisé à en effectuer une copie unique à des
fins d'archives. A moins que l'application de cette clause soit contraire à la loi en
vigueur, vous ne pouvez pas modifier, ou décompiler le Logiciel, ni en inverser
l'ingénierie. Vous reconnaissez que le Logiciel n'est pas conçu, fourni sous licence ni
prévu pour être utilisé pour la conception, la construction, le fonctionnement ou la
maintenance d'une installation nucléaire. Sun décline toute garantie explicite ou
implicite d'adéquation à un usage particulier. Aucun droit, titre ou intérêt dans ou
pour aucune marque, marque de service ou marque de commerce ni pour aucun logo
de Sun ou de ses bailleurs de licence n'est accordé dans le cadre de ce Contrat.
3. GARANTIE LIMITEE. Sun garantit que pendant quatre-vingt-dix (90) jours à
compter de la date d'achat, une copie du reçu faisant foi, le support sur lequel le
Logiciel est fourni (le cas échéant) sera exempt de défauts de matériels et de façon,
dans des conditions normales d'utilisation. A l'exception des mentions précédentes, le
Logiciel est fourni « EN L'ETAT ». Votre seul recours et la seule responsabilité de Sun
dans le cadre de cette garantie limitée consistera, à la discrétion de Sun, à remplacer
le support du Logiciel ou à rembourser le prix payé pour le Logiciel.
4. EXCLUSION DE GARANTIE. SAUF MENTION CONTRAIRE SPECIFIEE DANS
CE CONTRAT, TOUTES LES CONDITIONS EXPLICITES OU IMPLICITES, LES
REPRESENTATIONS ET LES GARANTIES SONT FORMELLEMENT EXCLUES,
NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES RELATIVES A LA QUALITE
MARCHANDE, A L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU A LA NON-
VIOLATION, DANS LA MESURE OU CES EXCLUSIONS SONT LEGALEMENT
VALIDES.
5. LIMITATION DE RESPONSABILITE. DANS LES LIMITES DE LA LOI EN
VIGUEUR, SUN ET SES BAILLEURS DE LICENCE NE POURRONT EN AUCUN
CAS ETRE TENUS RESPONSABLES POUR LA PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES,
DE PROFIT OU DE DONNEES, OU POUR DES DOMMAGES SPECIAUX,
INDIRECTS, DIRECTS, FORTUITS OU DISSUASIFS, QU'ILS DECOULENT DE
L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE LOGICIEL, QUELLE QUE
SOIT LA THEORIE DE RESPONSABILITE, ET CE MEME SI SUN A ETE AVERTI DE
LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. En aucun cas la responsabilité de Sun à
votre égard, que ce soit par contrat, par délit (y compris la négligence) ou autre,
n'excédera le montant payé par vous pour l'acquisition du Logiciel faisant l'objet de
ce contrat de licence. Les limitations précédentes s'appliqueront même si la garantie
mentionnée ci-dessus ne remplit pas son but.
6. RESILIATION. Ce Contrat est effectif jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez le résilier
à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel. Ce Contrat sera
immédiatement résilié sans préavis de Sun si vous ne vous conformez pas à l'une de
ses clauses. En cas de résiliation, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel.
166 Guide de l'utilisateur et d'installation de la carte Crypto Accelerator 4000 de Sun • mai 2003