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LOGICIEL sur l'APPAREIL en tant que copie
de remplacement du LOGICIEL existant et
l'utiliser conformément aux dispositions
du présent CLUF, y compris toute modalité
complémentaire accompagnant le
LOGICIEL de mise à niveau.
DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE : tous les titres et
droits de propriété intellectuelle dans et
sur le LOGICIEL (y compris, de manière non
exhaustive, les images, photographies,
animations, musiques, textes,
« mini-applications » et tout élément vidéo
ou sonore intégrés au LOGICIEL), les
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et toute copie du LOGICIEL appartiennent
à MS, Microsoft Corporation, FORD
MOTOR COMPANY, ou leurs sociétés
affiliées ou fournisseurs. Le LOGICIEL n'est
pas vendu, mais concédé sous licence.
Vous n'êtes pas autorisé à reproduire les
documents imprimés accompagnant le
LOGICIEL. Tous les titres et droits de
propriété intellectuelle dans et sur le
contenu accessible en utilisant le LOGICIEL
sont la propriété du propriétaire du
contenu et peuvent être protégés par des
lois et traités régissant les droits d'auteur
ou la propriété intellectuelle. Le présent
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d'utiliser un tel contenu. Tous les droits
n'étant pas spécifiquement concédés en
vertu du présent CLUF sont réservés par
MS, Microsoft Corporation, FORD MOTOR
COMPANY, les fournisseurs de logiciels et
prestataires de services tiers, leurs sociétés
affiliées et/ou leur mandataire désigné.
L'utilisation de services en ligne
accessibles via le LOGICIEL peut être régie
par des conditions d'utilisation propres à
ces services. Si ce LOGICIEL contient une
documentation fournie uniquement sous
forme électronique, vous pouvez imprimer
un exemplaire de cette documentation
électronique.
Appendices
RESTRICTIONS A L'EXPORT : vous
reconnaissez que le LOGICIEL est assujetti
à la législation sur les exportations en
vigueur aux Etats-Unis et dans l'Union
Européenne. Vous convenez de vous
conformer à toutes les lois internationales
et nationales en vigueur s'appliquant au
LOGICIEL, y compris les « Export
Administration Regulations »
(réglementation en matière d'exportations
en vigueur aux Etats-Unis), ainsi que les
restrictions concernant les utilisateurs
finaux, l'utilisation finale et la destination
imposées par les gouvernements
américain et étrangers. Pour obtenir de
plus amples informations, rendez-vous sur
http://www.microsoft.com/exporting/.
MARQUES DE FABRIQUE : le présent
CLUF ne vous concède aucun droit sur les
marques de fabrique ou de service de
FORD MOTOR COMPANY, MS, Microsoft
Corporation, des fournisseurs de logiciels
ou prestataires de services tiers, leurs
sociétés affiliées ou fournisseurs.
ASSISTANCE PRODUIT : l'assistance
produit pour le LOGICIEL n'est pas fournie
par MS, sa société mère Microsoft
Corporation, leurs sociétés affiliées ou
filiales. En ce qui concerne l'assistance
produit, veuillez vous reporter aux
instructions de FORD MOTOR COMPANY
fournies dans la documentation relative à
l'APPAREIL. Si vous avez des questions
concernant le présent CLUF, ou si vous
souhaitez contacter FORD MOTOR
COMPANY pour toute autre raison, veuillez
utiliser l'adresse fournie dans la
documentation relative à l'APPAREIL.
Absence de responsabilité pour
certains dommages : EXCEPTE SI LA LOI
L'INTERDIT, FORD MOTOR COMPANY,
LES FOURNISSEURS DE LOGICIELS OU
PRESTATAIRES DE SERVICES TIERS, MS,
MICROSOFT CORPORATION ET LEURS
SOCIETES AFFILIEES EXCLUENT TOUTE
RESPONSABILITE POUR TOUT
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