Licence Du Produit Logiciel - Johnson Controls Tyco PowerSeries Pro HS3032 Manuel De Référence

Licence du produit logiciel

Licence du produit logiciel
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par des lois sur le droit d'auteur et des traités internationaux
sur le droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités de la propriété intellectuelle. Le droit
d'utilisation du PRODUIT LOGICIEL est octroyé, pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE Ce CLU vous donne les droits suivants :
(a) Installation et utilisation du logiciel - Pour chaque licence acquise, Vous n'avez le droit d'installer
qu'une seule copie du PRODUIT LOGICIEL.
(b) Utilisation de stockage en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, accédé,
affiché, exécuté, partagé ou utilisé simultanément sur des ordinateurs différents, notamment une
station de travail, un terminal ou autre dispositif électronique numérique (« Dispositif »). Autrement
dit, si Vous avez plusieurs postes de travail, Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de
travail où le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sauvegarde PRODUIT LOGICIEL, mais
vous ne pouvez avoir qu'une seule copie installée par licence à tout moment. Vous pouvez utiliser
une copie de sauvegarde uniquement à des fins d'archivage. Hormis ce qui est expressément prévu
dans ce CLU, Vous n'avez pas le droit de faire des copies du PRODUIT LOGICIEL, ni des matériels
imprimés accompagnant le LOGICIEL.
2. DESCRIPTIONS D'AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage - Vous n'avez pas
le droit de désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans
la mesure où une telle activité est explicitement permise par la loi en vigueur, sans égards à ces
limites. Vous n'avez pas le droit de faire des changements ou des modifications, quels qu'ils soient,
sans la permission écrite d'un dirigeant de DSC. Vous n'avez pas le droit de retirer les notices,
les marques ou les étiquettes privatives du Produit Logiciel. Vous devez instituer des mesures
raisonnables pour assurer la conformité aux modalités de ce CLU.
(b) Séparation des Composants - Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence en tant que
produit unique. Ses parties composantes ne peuvent pas être séparées pour être utilisées sur plus
d'un MATÉRIEL.
(c) PRODUIT INTÉGRÉ unique - Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT
LOGICIEL est fourni sous licence avec le MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dans ce cas,
le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL conformément à ce CLU.
(d) Location - Vous n'avez pas le droit de louer, céder sous bail ou prêter le PRODUIT LOGICIEL.
Vous n'avez pas le droit de le mettre à la disposition d'autres personnes ou de l'afficher sur un
serveur ou un site Web.
(e) Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférer tous vos droits au titre du présent CLU
uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert permanent du MATÉRIEL, à condition que
Vous n'en conserviez aucune copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL (tous les
composants, les matériels imprimés et autres, toutes les mises à niveau et ce CLU), et à condition
que le récipiendaire accepte les conditions de ce CLU. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à
niveau, tout transfert doit également inclure toutes les versions antérieures du PRODUIT LOGICIEL.
(f) Résiliation - Sous réserve de tous ses autres droits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU si
Vous ne respectez pas les modalités de ce CLU. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies
du PRODUIT LOGICIEL et toutes ses parties composantes.
(g) Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativement aux marques de
commerce ou aux marques de service de DSC ou de ses fournisseurs.
3. DROIT D'AUTEUR
464 Manuel de référence PowerSeries Pro