Volvo Penta D13 Manuel D'instructions page 107

Déclaration de conformité des moteurs pour bateaux de plaisance aux exigences relati-
ves aux valeurs limites d'émissions de gaz d'échappement de la directive 2003/44/CE
Fabricant du moteur :
AB Volvo Penta
Gropegårdsgatan
405 08 Göteborg
Suède
Module d'application pour l'évaluation
des émissions de gaz d'échappement .......................
Autres directives communautaires appliquées .........
Description du/des moteurs(s) et exigences essentielles
Type de moteur .................................................................
Modèle(s) de moteur concerné(s) par la
présente déclaration
D13-900 ............................................................................ 71924-09 HH
Exigences essentielles
Annexe I.B – Émissions de
gaz d'échappement
Identification du moteur
Exigences relatives aux émissions
de gaz d'échappement
Durabilité
Manuel de l'utilisateur
Directive CEM
La présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du fabricant. Je, soussigné, déclare au nom du fabricant de
moteur que le(s) moteur(s) mentionné(s) ci-dessus sont conformes aux exigences essentielles spécifiées et en conformité avec le type pour
lequel le(s) certificat(s) d'examen CE de type ci-dessus a/ont été établi(s).
Nom et fonction : Tom Tveitan, Laws and Regulations
(identification de la personne habilité à signer la présente déclara-
tion au nom du fabricant du/des moteurs(s) ou de son mandataire
agréé)
Date et lieu d'établissement : (jj/mm/aaaa) 24/03/2009 Göteborg
Plus d'informations sur : www.dbmoteurs.fr
modifiant la directive 94/25/CE
D13
Organisme notifié pour la procédure
d'évaluation de conformité des émissions de gaz
d'échappement
Germanisher Lloyd
Voursetzen 32/35
20459 Hamburg
Allemange
Nombre ID:0098
B
EMC 2004/108/EC
Moteur diesel 4 temps
Numéro de certificat CE de type
Normes utilisées
Norme Volvo Penta
EN ISO 8178-1:1996
Norme Volvo Penta
ISO 10240:2004
EN 60945,
EN 55012,
EN 55022
Signature et fonction :
(ou identification équivalente)
Autre document
normatif utilisé
Annexe 1.B.1
Annexe 1.B.2
Annexe 1.B.3
Annexe 1.B.4
Volvo Penta TR
2135458
PL-01/09 issue 01