Pioneer ANH-P10MP Manuel De Fonctionnement page 8

Section
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Avant de commencer
tionnement sera exempt d'erreur ou
ininterrompu et que toutes les imprécisions
peuvent être corrigées ou qu'elles le seront.
En outre, Pioneer n'accorde aucune garantie
en ce qui concerne l'emploi ou les résultats
de l'emploi du Logiciel en termes de pré-
cision, de fiabilité, etc.
3. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RECLAMA-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
RES, INDIRECTS, SPECIAUX, CONSE-
QUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE
PROFITS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES,
FRAIS, INVESTISSEMENTS OU ENGAGE-
MENTS EN LIAISON AVEC UNE AFFAIRE,
PERTE DE BONNE VOLONTE, OU DEGATS)
RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IM-
POSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL, MEME
SI PIONEER A ETE INFORME, SAVAIT OU
POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE
L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CETTE
LIMITATION S'APPLIQUE A TOUTES LES
CAUSES D'ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS
ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CON-
TRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NEGLIGEN-
CE, RESPONSABILITE STRICTE,
REPRESENTATION ERRONEE ET AUTRES
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN-
TIE, ENONCEE DANS CET ACCORD, DEVIENT
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXECUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC-
CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITE DE PIO-
NEER NE DEPASSERA PAS CINQUANTE
POURCENT (50%) DU PRIX PAYE PAR VOUS
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS. Cer-
tains Etats n'autorisent pas certaines exclu-
sions de responsabilité ou limitations de
dommages, et dans cette mesure, la limita-
tion d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appli-
quer à vous. Cette clause de renonciation de
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Fr
garantie et de limitation de responsabilité
peut ne pas s'appliquer dans la mesure où
toute disposition de la présente garantie est
interdite par les lois fédérales, d'état ou loca-
les qui ne peuvent être préemptées.
4. ASSURANCES DE LOI D'EXPORTA-
TION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni
d'autres données techniques reçues de Pio-
neer, non plus que le produit direct des dites,
seront exportés hors du pays ou du départe-
ment (le "Pays") gouverné par le gouverne-
ment détenant le pouvoir de juridiction
("Gouvernement"), sauf si cela est autorisé et
permis par les lois et réglementations du Gou-
vernement.
Si vous avez acquis le Logiciel de façon légale
hors du Pays, vous convenez de ne pas
réexporter le Logiciel ni d'autres données
techniques reçues de Pioneer, non plus que
le produit direct des-dites, sauf si les lois et du
Gouvernement et les lois et réglementations
de la juridiction dans laquelle vous avez obte-
nu le Logiciel le permettent.
5. RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il
soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo-
ment en détruisant le Logiciel. L'Accord sera
résilié également si vous n'en respectez pas
les clauses ou les conditions. Lors de cette ré-
siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
6. DIVERS
Ce document est l'accord complet entre Pio-
neer et vous en ce qui concerne son sujet.
Aucun changement de cet Accord n'entrera
en vigueur sans le consentement écrit de Pio-
neer. Si une clause quelconque de cet accord
est déclarée invalide ou inapplicable, les sti-
pulations restantes de cet Accord resteront
pleinement en vigueur et effectives.