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Contrat de licence d'utilisation du logiciel
Le présent contrat de licence est conclu entre Welch Allyn, Inc. (Welch Allyn) et le Client
qui achète le produit Connex, et il régit le programme logiciel Connex, y compris tout
logiciel tiers intégré.
LISEZ ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT DE
LICENCE AVANT D'UTILISER LE PRODUIT CONNEX. LE LOGICIEL CONNEX EST
ATTRIBUÉ (NON VENDU). EN UTILISANT LE PRODUIT CONNEX, VOUS ACCEPTEZ LES
CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS
ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE, VOUS DEVEZ
RETOURNER SANS DÉLAI LE PRODUIT CONNEX À WELCH ALLYN. LE PRÉSENT
CONTRAT DE LICENCE REPRÉSENTE L'INTÉGRALITÉ DU CONTRAT RELATIF AU
LOGICIEL CONNEX PASSÉ ENTRE VOUS ET WELCH ALLYN, ET IL REMPLACE TOUTE
PROPOSITION, REPRÉSENTATION OU CONCLUSION ANTÉRIEURE.
Licence d'utilisation du Connex logiciel
1. Welch Allyn concède au Client, qui accepte, une licence non exclusive d'utilisation
du Logiciel Connex à l'établissement du Client, soumise aux termes du présent
contrat, pour un nombre maximum de connexions d'entrée patient stipulé dans le
bon de commande. Les licences sont concédées pour les fonctions définies, à
l'inclusion mais sans limitation de la connectivité du dispositif, des fonctions
d'examen et de la connectivité à des logiciels tiers. Les éléments accordés sous
licence peuvent être inclus dans l'installation initiale ou achetés comme mises à
niveau. Toutes les mises à niveau sont soumises aux termes du présent contrat de
licence. Le Logiciel Connex est fourni installé sur un ou plusieurs ordinateurs
personnels achetés auprès de Welch Allyn ou sur du matériel approuvé par Welch
Allyn, et ne pourra tourner que sur ces ordinateurs, ou sur des appareils de
substitution aux ordinateurs initiaux acquis en raison de l'obsolescence du matériel
original. Welch Allyn installera le Logiciel Connex sur les ordinateurs de substitution
sans paiement de droits de licence supplémentaires mais des frais d'installation
pourront être appliqués.
2. Le Client s'engage à ne pas : a) copier le Logiciel Connex, b) décompiler ni
rétroconcevoir le Logiciel Connex, c) concéder en sous-licence ni distribuer à un tiers
tout composant du Logiciel Connex, d) transférer le Logiciel Connex vers des
ordinateurs supplémentaires, ni e) contourner des clés de licence ou d'autres
moyens de restriction de copie et de chargement du Logiciel Connex sur du nouveau
matériel.
3. Tous les droits et titres du Logiciel Connex et de la documentation accompagnant le
Logiciel Connex (et tous les droits de propriété intellectuelle intégrés au Logiciel
Connex et à la documentation) demeurent la propriété de Welch Allyn, et le Client
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