Publicité
Conditions légales d'utilisation de ce produit et des images
>
Page d'accueil
Présentation de la machine
images
Conditions légales d'utilisation de ce produit et des images
La photocopie, la numérisation, l'impression ou l'utilisation de reproductions des documents suivants
peuvent être interdites par la loi.
La liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Dans le doute, consultez un représentant juridique dans votre
région.
Billets de banque
Mandats
Certificats de dépôt
Timbres-poste (oblitérés ou non)
Badges ou insignes servant d'identifiants
Papiers militaires
Chèques au porteur ou bancaires provenant d'organismes gouvernementaux
Permis d'utilisation de véhicules automobiles et certificats de titre
Chèques de voyage
Bons alimentaires
Passeports
Cartes d'immigration
Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
Obligations ou autres titres de créance
Certificats d'action
Documents soumis aux lois sur le copyright/œuvres d'art sans l'autorisation de l'auteur
> Conditions légales d'utilisation de ce produit et des
Page 972 sur 988 pages
Haut de la page
Publicité
