Contrat De Licence De Tait - Tait TB8100 Instructions D'installation Et D'utilisation

Contrat de licence de Tait

Ce document juridique est un Contrat entre vous
(le «Titulaire») et Tait Electronics Limited («Tait»).
L'utilisation des éléments de logiciel ou micrologiciel
préinstallés dans le produit Tait correspondant, y
compris ceux enregistrés sur CD ou téléchargés à partir
du site Internet de Tait (ci-après dénommé «le Logiciel
ou le Micrologiciel»), correspond à votre acceptation
des conditions générales du présent Contrat. Si vous
n'acceptez pas les conditions générales de ce
Contrat, n'installez pas le Logiciel ni le
Micrologiciel et ne les utilisez pas. L'installation et
l'utilisation du Logiciel ou du Micrologiciel sont
considérées comme votre acceptation des
conditions générales du présent contrat de licence.
Les conditions générales de ce Contrat
s'appliquent, sauf accord contraire explicite entre
Tait et le Titulaire.
Licence
T ,
AIT VOUS ACCORDE EN VOTRE QUALITÉ DE
T ,
ITULAIRE LE DROIT NON EXCLUSIF D
L M
LE OGICIEL OU LE ICROLOGICIEL À
:
CONDITION QUE
1. L L
A COPIE DU OGICIEL OU DU
M
ICROLOGICIEL SOUS TOUTE FORME LISIBLE
PAR MACHINE OU TOUTE FORME IMPRIMÉE
SOIT EFFECTUÉE UNIQUEMENT À DES FINS DE
SAUVEGARDE EN SUPPORT DE VOTRE
UTILISATION DU PROGRAMME SUR UN
ORDINATEUR UNIQUE
CERTAINS PROGRAMMES PEUVENT
COMPRENDRE DES MÉCANISMES VISANT À
LIMITER OU À EMPÊCHER LA COPIE
« » ,
LIBELLÉS PROTÉGÉ
' '
L AVIS DE DROITS D AUTEUR SOIT REPRODUIT
ET INCLUS À TOUTE COPIE DE CE TYPE DU
L M
OGICIEL OU DU ICROLOGICIEL
2. L
A FUSION AVEC UN AUTRE PROGRAMME SOIT
RÉALISÉE UNIQUEMENT POUR VOTRE USAGE
'
PERSONNEL SUR L ORDINATEUR UNIQUE
( '
TOUTE PARTIE D UN QUELCONQUE
M
OU ICROLOGICIEL FUSIONNÉE DANS UN
AUTRE PROGRAMME ÉTANT TOUJOURS
SOUMISE AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DU
C ).
PRÉSENT ONTRAT
L T '
E ITULAIRE N A PAS LE DROIT DE
,
REPRODUIRE MODIFIER
DÉSASSEMBLER ENTIÈREMENT OU
PARTIELLEMENT TOUT
M .
ICROLOGICIEL
214
'
UTILISER
( ,
CEPENDANT
;
ILS SONT
À CONDITION QUE
; /
ET OU
L
OGICIEL
,
DÉCOMPILER OU
L
OGICIEL OU
Avis important
L
E LOGICIEL OU LE MICROLOGICIEL PEUT
CONTENIR DES LOGICIELS LIBRES
(«C
OMPOSANTS LIBRES
C
CONTRAIRE DANS CE
C
OMPOSANTS LIBRES SONT EXCLUS DES TERMES
C
DU PRÉSENT ONTRAT ET COUVERTS PAR LES
TERMES DE LEURS LICENCES RESPECTIVES
PEUVENT EXCLURE OU LIMITER TOUTE
GARANTIE OU RESPONSABILITÉ DES
/
DÉVELOPPEURS ET OU TITULAIRES DES DROITS
' C
D AUTEUR DES OMPOSANTS LIBRES
CONCERNANT LA PERFORMANCE DESDITS
C . V
OMPOSANTS LIBRES
LIÉ PAR LES CONDITIONS GÉNÉRALES D
. P
TELLE LICENCE OUR DE PLUS AMPLES
,
INFORMATIONS CONSULTEZ
http://support.taitworld.com/go/opensource
Titre du Logiciel
C C '
E ONTRAT N EST PAS UN CONTRAT DE VENTE
L
PORTANT SUR LE OGICIEL OU LE
M
ICROLOGICIEL FOURNI AU
N
ONOBSTANT LE FAIT QUE LE
POSSÉDER LE SUPPORT MAGNÉTIQUE OU
PHYSIQUE SUR LEQUEL LE
M
ICROLOGICIEL A ÉTÉ FOURNI À L
SUR LEQUEL IL A ULTÉRIEUREMENT ÉTÉ
ENREGISTRÉ OU AUQUEL IL A ÉTÉ RATTACHÉ
C
PRÉSENT ONTRAT REPOSE SUR LE PRINCIPE
QUE LE TITRE ET LA PROPRIÉTÉ DU
M ,
DU ICROLOGICIEL SUR LE SUPPORT ORIGINAL
,
OU AUTRE DEMEURENT À TOUT MOMENT
T
ACQUIS À AIT OU AUX TIERS QUI LUI ONT
OCTROYÉ DES LICENCES
Durée et résiliation
C L
ETTE ICENCE EST EN VIGUEUR JUSQU
RÉSILIATION CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS
C . L T
DE CE ONTRAT E ITULAIRE PEUT RÉSILIER
L
CETTE ICENCE À TOUT MOMENT EN DÉTRUISANT
L
TOUTES LES COPIES DU
M
ICROLOGICIEL AINSI QUE TOUTE
DOCUMENTATION ÉCRITE ASSOCIÉE
EST RÉSILIÉE AUTOMATIQUEMENT ET SANS PRÉAVIS
T
PAR AIT EN CAS DE NON
C
GÉNÉRALES DU PRÉSENT
T . L T
ITULAIRE E ITULAIRE S
L
TOUTES LES COPIES DU
M
ICROLOGICIEL ET TOUTE DOCUMENTATION
ÉCRITE ASSOCIÉE EN CAS D
.
RÉSILIATION
Instructions d'installation et d'utilisation de la TB8100
© Tait Electronics Limited Février 2007
»). S
AUF SPÉCIFICATION
,
ONTRAT LES
,
QUI
'
OUS ACCEPTEZ D ÊTRE
'
UNE
:
T .
ITULAIRE
T
ITULAIRE PEUT
L
OGICIEL OU LE
' ,
ORIGINE OU
,
LE
L
OGICIEL OU
.
'
À SA
OGICIEL OU DU
. L L
A ICENCE
-
RESPECT DES CONDITIONS
ONTRAT PAR LE
'
ENGAGE À DÉTRUIRE
OGICIEL OU DU
'
UNE TELLE