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Sécurité Relative Au Laser; Logiciels Tiers; Limitations Légales D'utilisation De Votre Produit Et Des Images - Canon I-SENSYS MF3010 Guide De Démarrage

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  • FRANÇAIS, page 69
Sécurité relative au laser
Le faisceau laser peut être nocif pour l'être humain. C'est pourquoi le rayon laser émis à l'intérieur de cet équi-
pement est hermétiquement isolé à l'intérieur du boîtier protecteur et du couvercle externe. Aucune radiation ne
peut donc s'échapper de la machine dans le cadre d'une utilisation normale du produit.
Ce produit est certifié comme produit laser de classe 1 sous IEC 60825-1:2014, EN60825-1:2014.
Modèle 220 à 240 V
L'étiquette illustrée ci-après est fixée sur l'unité laser du scanner dans la machine.
Cette machine est reconnue conforme aux normes IEC 60825-1:2014 et
EN60825-1:2014 dans la classe suivante :
CLASS 1 LASER PRODUCT
LASER KLASSE 1
APPAREIL À LASER DE CLASSE 1
APPARECCHIO LASER DI CLASSE 1
PRODUCTO LÁSER DE CLASE 1
APARELHO A LASER DE CLASSE 1
LUOKAN 1 LASER-TUOTE
LASERPRODUKT KLASS 1
ATTENTION
Vous risquez de vous exposer à des rayonnements dangereux si vous utilisez des commandes ou des réglages,
ou si vous exécutez des procédures autres que celles reprises dans ce manuel pour cette machine.
Marques
Canon et le logo Canon sont des marques de Canon Inc.
Microsoft, Windows et Windows Vista son marcas comerciales o registradas de Microsoft Corporation en Esta-
dos Unidos y otros países.
Tout autre nom de produit et de marque est une marque déposée, une marque ou une marque de service de
ses propriétaires respectifs.
Copyright
Copyright CANON INC. 2018
Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, transmise, transcrite, stockée dans un système
d'archivage ou traduite dans une autre langue ou dans un autre langage informatique sous aucune forme ou par
quelque moyen, que ce soit électronique, mécanique, magnétique, optique, chimique, manuel ou autre, sans
l'autorisation écrite préalable de Canon Inc.

Logiciels tiers

Ce produit inclut des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces modules logiciels, y compris les
mises à jour desdits modules (le "LOGICIEL") sont soumises aux conditions (1) à (9) décrites ci-dessous.
(1) Vous vous engagez à respecter toutes les lois sur l'exportation, restrictions et régulations en vigueur dans
les pays concernés, au cas où vous livrez, transférez ou exportez le produit, y compris le LOGICIEL à
l'étranger.
(2) Les détenteurs des droits du LOGICIEL conservent l'entière propriété, les droits de titre et les droits de
propriété intellectuelle sur le LOGICIEL. En dehors des clauses du présent document, aucune licence et au-
cun droit, explicite ou implicite, ne vous est octroyé ou transmis par les détenteurs des droits du LOGICIEL
concernant les droits de propriété intellectuelle des détenteurs des droits du LOGICIEL.
(3) Vous n'êtes autorisé à utiliser le LOGICIEL uniquement dans le cadre du produit Canon que vous avez
acheté (le "PRODUIT").
(4) Il est interdit d'attribuer, de diffuser sous licence secondaire, de commercialiser, de distribuer ou de transfé-
rer le LOGICIEL à un tiers sans autorisation écrite préalable des détenteurs des droits du LOGICIEL.
(5) En dépit des dispositions précédentes, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous
transférez tous vos droits sur le PRODUIT, ainsi que tous les droits et obligations définis par les présentes
conditions, au destinataire et (b) que le destinataire en question accepte d'être lié par cet accord.
(6) Vous n'êtes pas autorisé à décompiler ou désassembler le programme, à en effectuer l'ingénierie inverse ou
à convertir de toute autre façon le code du LOGICIEL vers un format lisible par l'homme.
(7) Il est interdit de modifier, d'adapter, de traduire, de louer, de mettre en crédit-bail ou de sous-louer le LOGI-
CIEL, ou de créer des produits dérivés du LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à séparer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en créer des copies distinctes.
(9) Vous ne recevez aucune licence pour la portion du LOGICIEL lisible par l'homme (code source).
Renonciation
Les informations contenues dans ce document peuvent être modifiées sans avis préalable.
À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE CI-INCLUSE, CANON INC. NE FOURNIT AUCUNE AUTRE GARANTIE
QUELCONQUE AVEC CETTE MACHINE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉE À
TOUTE GARANTIE DE COMMERCIALISATION, DE VALEUR COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER OU DE CONTREFAÇON. CANON INC. NE POURRA PAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE
DES DOMMAGES DIRECTS, SECONDAIRES OU INDIRECTS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI
MÊME DES PERTES OU DES FRAIS RÉSULTANT DE L'EMPLOI DE CE MATÉRIEL.
Limitations légales d'utilisation de votre produit et des images
L'utilisation de votre produit pour scanner, imprimer ou reproduire de toute autre manière certains documents,
et l'utilisation des images ainsi scannées, imprimées ou reproduites par votre produit peuvent être interdites par
la loi, et constituer un délit de responsabilité pénale et/ou civile. Nous donnons ci-après une liste non exhaustive
de tels documents. Elle est donnée uniquement à titre indicatif. Si vous n'êtes pas certain de pouvoir utiliser
votre imprimante pour scanner, imprimer ou reproduire de toute autre manière un document particulier et/ou
de pouvoir utiliser les images scannées, imprimées ou reproduites, vous devez demander l'avis préalable d'un
conseiller juridique.
- Billets de banque
- Chèques de voyage
- Mandats
- Coupons alimentaires
- Certificats de dépôt
- Passeports
- Timbres poste (oblitérés ou non)
- Papiers d'immigration
- Badges d'identification ou insignes
- Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
- Papiers de service militaire ou ordre d'incorporation
- Obligations ou autres certificats d'endettement
- Chèques ou ordres issus par les agences gouvernementales
- Certificats d'actions
- Permis de conduire et certificat de titre d'un véhicule
- Œuvre protégée par les droits d'auteur/Œuvres d'art sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur
Des efforts considérables ont été mis en œuvre pour s'assurer que les manuels relatifs à la machine ne contien-
nent ni imprécision, ni omission. Néanmoins, comme nous améliorons constamment nos produits, n'hésitez pas
Français
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