Camoplast Tatou 4S Manuel De L'utilisateur page 35

3) Les dommages résultant d'une usure normale des pièces ou de
la détérioration progressive attribuable au kilométrage parcouru
avec un véhicule sur lequel le système est installé.
4) Les dommages résultant du non-respect des instructions
d'utilisation et d'entretien figurant dans le manuel de l'utilisateur et
autres documents techniques.
5) Les dommages résultant d'un usage abusif, d'une utilisation
anormale, de la négligence ou encore, d'une utilisation non
conforme aux recommandations du manuel, telle une surcharge de
poids, même passagère.
6) Les coûts de la main-d'oeuvre, des pièces et des lubrifiants
rattachés à tout service d'entretien.
7) Les dommages résultant de réparations, d'entretiens ou de
révisions mal effectués, de toute modification apportée au système
autre que celles spécifiées par le fabricant ou lors de remplacement
de pièces d'origine par des pièces n'ayant pas été fabriquées ou
approuvées par Camoplast.
8) Les dommages résultant d'un accident, d'un incendie, d'un vol,
de vandalisme, d'une guerre ou de tout autre événement fortuit.
9) Les dommages résultant de l'inexpérience, d'erreurs de conduite,
d'un accident ou d'un incident, et ce, quelles qu'en soient les
causes ou les conséquences.
10) Toute utilisation du système sur un véhicule servant à des fins
de la location commerciale, y compris par un précédent propriétaire,
rendra cette garantie nulle et non avenue.
11) L'utilisation du système lors de compétitions ou de toute activité
de ce genre, à n'importe quel moment, y compris par un précédent
propriétaire ou dans des conditions non conformes à celles
prescrites par le fabricant, rendra cette garantie nulle et non
avenue.
Toute composante ou pièce réparée ou remplacée n'est couverte
que dans les limites de la garantie originale. Si on a remplacé une
pièce garantie après cinq (5) mois, la nouvelle pièce de rechange
ne sera garantie que pour sept (7) mois additionnels, ce qui totalise
douze (12) mois. En aucun cas la garantie ne devra se prolonger
au-delà de douze (12) mois à compter de la date d'achat originale
du système.
Dans tous les cas, la garantie se limite au maximum du prix d'achat
original ou à la juste valeur marchande du système. Il reviendra à
Camoplast de déterminer la juste valeur marchande d'un système
usagé. La garantie s'applique dans les limites et selon les
conditions du contrat original. Dans le cas où on considère que le
système est inutilisable en raison d'un accident ou d'une réparation
inadéquate, la garantie deviendra nulle et sans effet, alors que le
propriétaire du système n'aura plus aucun recours.
Le fabricant, le détaillant et le réparateur du système ne peuvent
être tenus responsables des retards possibles causés par la
livraison en retard de pièces ou attribuables à une commande en
souffrance.
GARANTIE
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