Contrat De Licence De Logiciel - Leica BLK360 Manuel De L'utilisateur

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Contrat de licence de
logiciel
Informations relatives
à la conception "open
source"
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Contrat de licence de logiciel

Ce produit renferme un logiciel préinstallé ou fourni sur un support de stockage
ou que vous pouvez télécharger avec l'autorisation préalable de Leica Geosys-
tems. De tels logiciels sont protégés par leur copyright comme par d'autres dis-
positions légales, leur utilisation étant définie et régie par le contrat de licence
de logiciel de Leica Geosystems couvrant des aspects tels que l'étendue de la
licence, la garantie, les droits de propriété intellectuelle, les responsabilités et
leurs limitations, l'exclusion d'autres assurances, la législation applicable ou la
juridiction compétente. Veuillez vous assurer de respecter pleinement et en
permanence les modalités du contrat de licence de logiciel de Leica Geosys-
tems.
Cette convention est fournie avec tous les produits et peut aussi être consultée
et téléchargée sur le site Internet de Leica Geosystems à l'adresse
http://leica-geosystems.com/about-us/compliance-standards/legal-documents
ou obtenue auprès de vos contacts locaux de Leica Geosystems.
Vous ne devez pas installer ou utiliser de logiciel avant d'avoir lu et accepté les
modalités du contrat de licence de Leica Geosystems. L'installation ou l'utilisa-
tion du logiciel ou de l'un de ses composants équivaut à l'acceptation pleine et
entière de toutes les modalités du contrat de licence. Si vous êtes en désac-
cord avec certaines modalités du contrat de licence ou avec sa totalité, vous ne
pouvez ni télécharger, ni installer ni utiliser le logiciel et il vous faut retourner le
logiciel non utilisé avec la documentation l'accompagnant ainsi que la facture
correspondante au distributeur auprès duquel l'acquisition du produit s'est
effectuée dans un délai de (10) jours après l'achat pour obtenir un rembourse-
ment complet.
Le logiciel intégré à ce produit peut contenir des composants protégés par la
loi sur les droits d'auteur et commercialisés sous diverses licences "open
source".
Des copies des licences correspondantes :
sont fournies avec le produit (par exemple dans la rubrique À propos du
•
logiciel).
peuvent être téléchargées sur le site http://opensource.leica-geosys-
•
tems.com/blk360.
Si la licence "open source" correspondante le prévoit, vous pouvez obtenir le
code source correspondant et d'autres données associées sur le site http://
opensource.leica-geosystems.com/blk360. Pour obtenir des informations sup-
plémentaires, vous pouvez envoyer un e-mail à opensource@leica-geosys-
tems.com.
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