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Conditions générales relatives aux tiers
Conditions générales relatives
aux tiers
Conditions Tiers pour Avaya 11xx 12xx sw
version 3.0 à 4.0 (août-nov. 2010)
Certaines parties du produit (« Composants Open Source ») font l'objet
d'une autorisation en vertu des accords de licence sur les composants
open source nécessitant qu'Avaya rende disponible le code source de
ces Composants Open Source dans le format de code source à ses
licenciés, ou nécessitant qu'Avaya divulgue les conditions de licence
de ces Composants Open Source. Pendant une période de trois ans à
compter de la date de votre achat d'un produit contenant l'un des logiciels
listés ci-dessous auprès d'Avaya Inc., de l'une de ses filiales ou d'un
distributeur Avaya agréé, nous fournirons sur demande une copie
exploitable complète du code source pour ce Composant Open Source
sur un support d'utilisation courante pour les échanges de logiciel et ce
pour un coût n'excédant pas notre coût de distribution physique de la
source. Pour avoir accès au code source, vous pouvez contacter Avaya
au (408) 577-7666.
Les Composants Open Source sont fournis « EN L'ETAT ». TOUTES
GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS
LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES D'EXPLOITABILITE
COMMERCIALE ET D'ADEQUATION A UNE FIN PARTICULIERE, SONT
EXCLUES. EN AUCUN CAS LES PROPRIÉTAIRES DES LOGICIELS
OPEN SOURCE OU LEURS CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE
TENUS POUR RESPONSABLES DE N'IMPORTE QUEL DOMMAGE,
QU'IL SOIT DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU
CONSÉQUENT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, L'ACHAT DE BIENS
OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE DE JOUISSANCE,
DE DONNÉES OU DE PROFITS, OU L'INTERRUPTION D'EXPLOITATION)
CAUSE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT, ET CE SUR LA BASE
DE N'IMPORTE QUELLE DOCTRINE DE LA RESPONSABILITÉ,
QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, SANS FAUTE INTENTIONNELLE
OU CIVILE (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTRE), ET DÉCOULANT
DE TOUTES LES UTILISATIONS POSSIBLES DES LOGICIELS OPEN
SOURCE, MÊME SI LEURS PROPRIÉTAIRES AVAIENT ÉTÉ PRÉVENUS
DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.
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