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Chapitre
01
Introduction
Pioneer et les personnes autorisées conserve-
ront tous les droits d'auteur, secrets commer-
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d'auteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec d'autres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs
du propriétaire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui s'y
rapporte et une copie de l'Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les clauses et conditions de ce docu-
ment.
2
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET
LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti-
cles 2 et 3, Pioneer et ses concédants seront
appelés collectivement "Pioneer") N'ACCOR-
DENT AUCUNE ET VOUS NE RECEVEZ AU-
CUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL,
EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES
GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET
DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICU-
LIER QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT
EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS
NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GA-
RANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EX-
CLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est
complexe et il peut renfermer certains défauts,
erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit
pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou
votre attente, que son fonctionnement sera
exempt d'erreur ou ininterrompu et que toutes
les imprécisions peuvent être corrigées et le
seront. En outre, Pioneer n'accorde aucune
garantie en ce qui concerne l'emploi ou les ré-
sultats de l'emploi du Logiciel en termes de
précision, de fiabilité, etc.
3
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
12
Fr
TION OU PERTES QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
PERTES DE REVENUS, VENTES OU AFFAIRES
PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS OU EN-
GAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE AF-
FAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ OU
DÉGATS) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU
DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL,
MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT
OU POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L'É-
VENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LI-
MITATION S'APPLIQUE À TOUTES LES
CAUSES D'ACTION INDIVIDUELLE OU
COMMUNE, Y COMPRIS ET SANS LIMITA-
TION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE
GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ
STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET
AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE
GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION
DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET AC-
CORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUEL-
CONQUE NON EXÉCUTOIRE OU
INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA
RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSE-
RA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU
PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT
PIONEER CIINCLUS.
Certains États n'autorisent pas certaines ex-
clusions de responsabilité ou limitations de
dommages, et dans cette mesure, la limitation
d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer
à vous. Cette renonciation de garantie et cette
limitation de responsabilité ne peuvent pas
s'appliquer si elles sont interdites par les lois
fédérales, d'État ou locales ; de ce fait, la re-
nonciation et la limitation ne peuvent pas être
abandonnées ou préemptées.
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