DIRECTIVE 2013/53/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant

la directive 94/25/CE

Normes harmonisées appliquées :

EN ISO 25197:2012 + A1:2014 - Petits navires – Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l'inverseur et des gaz

EN ISO 16315:2016 - Petits navires – Système de propulsion électrique

DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la DIRECTIVE 95/16/CE (refonte)

Norme harmonisée appliquée :

EN ISO 12100:2010 - Sécurité des machines – Principes généraux de conception - Appréciation du risque et réduction du risque

DIRECTIVE 2014/30/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 relative à l'harmonisation des législations des états membres concernant la compatibi-

lité électromagnétique

Norme harmonisée appliquée :

EN 61000-6-2:2005 - Compatibilité électromagnétique (CEM) - partie 6-2 : Normes génériques - Immunité pour les environnements industriels

EN 61000-6:-3:2007+A1:2011 – Compatibilité électromagnétique (CEM) – partie 6-3 : Normes génériques - Normes sur l'émission pour les environnements résidentiels,

commerciaux et de l'industrie légère

Personne autorisée à constituer le dossier technique au sens de l'annexe II, al. 1, paragraphe A, n° 2, 2006/42/CE :

Cette déclaration est valable pour tous les exemplaires fabriqués selon les schémas de fabrication correspondants qui font partie de la documentation technique.

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1149-00 Travel 1003 CS

1150-00 Travel 1003 CL

1151-00 Travel 1103 CS

1152-00 Travel 1103 CL

Déclaration de conformité CE

Table des Matières