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COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION À DES FINS PARTICULIÈRES, ET DES
DROITS DE TITRE ET D'EXCLUSIVITÉ DE TIERCES PARTIES. L'EXCLUSION OU LA
LIMITATION DE DOMMAGES FORTUITS, CONSÉQUENTS OU SPÉCIAUX N'EST PAS
AUTORISÉE DANS CERTAINS ÉTATS OU SOUS CERTAINES JURIDICTIONS. PAR
CONSÉQUENT, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER.
11. Avis aux utilisateurs finaux dans l'Administration U.S. : Le Logiciel est un "objet commer-
cial" tel que défini à l'article 48 C.F.R.2.101, consistant en un "logiciel informatique com-
mercial" et en une "documentation de logiciel informatique commercial" comme
mentionnés à l'article 48 C.F.R. 12.212. Conformément aux articles 48 C.F.R. 12.212 et 48
C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4, le Logiciel est acquis par tout utilisateur final dans
l'Administration U.S. avec les seuls droits stipulés dans le présent Accord.
12. Vous acceptez de ne pas exporter le Logiciel sous une forme quelconque contrevenant à
toutes les lois et réglementations en vigueur pour le contrôle d'exportation dans tout pays.
Pour les pays membres de l'UE seulement
Ce symbole signifie : Ne jeter pas ce produit avec vos
déchets ménagers !
Il convient de se conformer aux instructions de mise au
rebut édictées par les autorités locales. En cas de rem-
placement du produit usagé, contacter notre distribu-
teur qui en assurera la mise au rebut appropriée. Le
recyclage de ce produit permettra de préserver les res-
sources naturelles et de prévenir les effets nuisibles à
l'environnement et à la santé qui résulteraient d'une
gestion inappropriée de ce déchet.
Ce produit est conforme à la directive RoHS (2002/95/CE).
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