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GARANTIE
(12) Toute pièce de rechange ne doit pas réduire l'efficacité du système de
contrôle d'émissions du véhicule hors route récréatif. POLARIS doit démontrer
que les normes d'émission applicables sont respectées lors de l'installation
d'une ou de plusieurs pièces de rechange sur le véhicule hors route récréatif. La
démonstration de l'équivalence des normes d'émissions applicables peut être
obtenue en remplaçant la ou les pièces par des composants de régulation des
émissions de vapeurs de carburant appartenant à la même catégorie
d'émissions de vapeurs de carburant des véhicules hors route récréatifs qui a
fait l'objet de la certification; ou, en cas d'indisponibilité, des pièces de
remplacement peuvent être installées si POLARIS est en mesure de fournir des
données d'essais prouvant que le système de contrôle des vapeurs de
carburant répond minimalement à l'OHRV EFEL.
Exclusion
Nonobstant les dispositions des sous-sections (1) à (12) ci-dessus, la réparation
ou le remplacement de toute pièce sous garantie autrement admissible à la
garantie sur les pièces concernées par la réglementation californienne régissant
les émissions de vapeurs de carburant, sont exclus d'une telle couverture de
garantie si POLARIS peut fournir la preuve au cadre supérieur du California Air
Resources Board, et à la satisfaction de ce dernier, que le véhicule hors route
récréatif a fait l'objet d'une utilisation abusive, d'une négligence, d'un entretien
inadéquat ou d'une modification non approuvée qui a donné directement lieu à
la réparation ou au remplacement de la pièce.
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