- Plaquette d'identification coque ISO 10087 :2006 (CIN) :
Deux plaquettes d'identification sont appliquées sur la coque.
Une est fixée sur le côté droit du tableau arrière à 300 mm au moins de l'axe de le
bateau. La deuxième plaquette est appliquée dans un endroit caché connu seulement
du Constructeur.
Les plaquettes ne doivent jamais être enlevées, ni falsifiées.
La plaquette CIN d'identification de la coque reporte :
la nationalité du constructeur
le code du constructeur
le N° de série
le mois de construction
l'année de construction
l'année de vente ou d'exploitation
IT - SEL
ATTENTION
La présence des plaquettes à bord est fondamentale car c'est le
seul moyen d'identification du bateau. Sans ses plaquettes, le
bateau n'est pas en règle avec la législation en vigueur. Elles ne
doivent jamais être enlevées. Par conséquent, tout enlèvement
ou modification des plaquettes non autorisé par le constructeur
sera de la responsabilité exclusive du Client.
ITALIENNE
IT - SEL
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