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Voilier Bavaria 44/3 cabines
Ba varia Y achtbau GmbH
Déclaration de conformité CE
selon la directive relative aux bateaux de plaisance 94/25/CE, annexe XV
Nous déclarons que le bateau précisé ci-dessous satisfait par sa conception et sa construction ainsi
que dans sa version mise sur le marché aux exigences essentielles de sécurité et de santé de la
directive CE relative aux bateaux de plaisance. En cas de modifications apportées au bateau qui sont
visées par les « exigences essentielles de sécurité » et qui ne sont pas effectuées en accord avec
nous, la présente déclaration devient invalide.
Dénomination du bateau :
Type:
Numéro de série de la coque:
Catégorie de conception :
Module de certification :
Directives applicables :
Normes applicables:
Organisme de vérification :
Adresse:
Module de vérification : B
Date
1
Signature du constructeur
15.05.2003
Fonction du signataire
Bavaria 44
Quillard
DE-BAVS44Tl E303
A (haute mer)
B+C
Directive CE Bateaux de plaisance (94/25/CE)
vo1r annexe
IMCI
INTERNATIONAL MARINE CERTIFICATION INSTITUTE
Rue
Abbé
Cuypers 3, B-1040 Bruxelles
Certificat d'examen de type no BBAV001
Winfried Herrmann
Gérant
1
Constructeur : Bavaria Yachtbau GmbH; Bavariastr. 1; D - 97232 Giebelstadt
-7-
(39)
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