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Déclaration de conformité CE
En application du règlement (UE) n°305/2011, appelé aussi RPC (Règlement Produit de
Construction), la société BRISACH S.A.S. déclare l'appareil cité ci-dessous est conforme à ce
règlement et aux normes harmonisées qui s'y appliquent.
→ Appareil(s) déclaré(s) :
→ Type d'appareil :
→ Norme(s) harmonisée(s) appliquée(s) :
Dans le même cadre d'application du règlement (UE) n°305/2011, les éléments concernant les
performances de l'appareil cité ci-dessus et demandés par la réglementation en vigueur (à
er
compter du 1
Juillet 2013) sont regroupés dans la Déclaration des Performances (DOP), en
page suivante.
NOT SWEDEN_LÉNA F 14/1
LÉNA
Poêle à granulés de bois
EN14785 :2006
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