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12.0 Indications légales
Le fabricant décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnements, de blessures,
d'infections et/ou d'autres complications ou d'autres incidents indésirables dus à
des modifications non autorisées du produit ou à une utilisation, un entretien et/ou
une manipulation non conformes.
En particulier, le fabricant décline toute responsabilité pour les dommages résultant
de modifications ou de réparations de l'appareil, si ces modifications ou réparations
n'ont pas été effectuées par le fabricant ou par une entreprise spécialisée agréée.
Ceci s'applique aussi bien aux dommages causés à l'appareil lui-même qu'à tous les
dommages indirects qui en découlent.
En cas d'utilisation, d'exploitation, d'entretien (nettoyage, désinfection) ou de
conservation de l'appareil dans des conditions non conformes aux prescriptions du
présent mode d'emploi, le fabricant est dégagé de toute responsabilité, y compris de la
responsabilité pour vices - dans la mesure où la loi le permet.
Si un incident grave a lieu avec ce produit, il doit être signalé au fabricant et à l'autorité
compétente de l'État membre dans lequel l'utilisateur et/ou le patient est établi.
La vente et la livraison de tous les produits sont exclusivement soumises aux conditions
générales de vente (CGV) de la société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH ;
vous pouvez les obtenir directement auprès de la société Andreas Fahl Medizintechnik-
Vertrieb GmbH.
Le fabricant se réserve le droit de modifier les produits à tout moment.
TRACHEOFIRST
et TRACHEOPORT
sont des marques déposées en Allemagne par
®
®
Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH, Cologne.
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Indications légales
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