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CF MOTO 450SS 2023 Guide De L'utilisateur page 313

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GARANTIE LIMITÉE DE CFMOTO
10. INTÉGRALITÉ : Cette garantie limitée remplace toutes les autres garanties orales, expresses ou
écrites, de même que les déclarations ou entreprises qui auraient pu avoir été faites précédemment, et
contient l'intégralité de l'accord des parties relativement à la garantie des véhicules de CFMOTO� Toutes
les garanties non contenues dans cet accord en sont expressément exclues� Cette garantie limitée sera
le seul recours exclusif possible pour le client en ce qui concerne le véhicule garanti de CFMOTO� En
cas de violation prétendue d'une garantie quelle qu'elle soit, ou d'une poursuite en justice intentée par le
client sur la base d'une prétendue négligence ou autre inconduite par CFMOTO, ou ses sociétés affiliées,
le seul et exclusif recours du client sera une réparation ou un remplacement des composants défectueux
comme énoncé ci-dessus, sauf disposition contraire de la loi� Certains États n'autorisent pas de limitation
à la durée d'une garantie tacite, ce qui fait que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer si elles
sont jugées contraires à la législation des États respectifs�
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