Contrat De Licence De Logiciel - Yamaha UW500 Mode D'emploi

CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL

Ceci est un contrat entre vous-même, l'utilisateur final, et Yamaha Corporation (« Yamaha »). Le
logiciel Yamaha ci-inclus est concédé sous licence par Yamaha à l'acheteur original et ne peut
être utilisé que dans les conditions prévues aux présentes. Veuillez lire attentivement ce contrat
de licence. Le fait d'ouvrir ce coffret indique que vous acceptez l'ensemble des termes du
contrat. Si vous n'acceptez pas lesdits termes, renvoyez le coffret non ouvert à Yamaha pour en
obtenir le remboursement intégral.
1. CONCESSION DE LICENCE ET DROITS D'AUTEUR
Yamaha vous concède le droit d'utiliser, en tant qu'acheteur original, un exemplaire du
logiciel et des données afférentes à celui-ci (« LOGICIEL ») sur un ordinateur pour utilisateur
unique. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ces éléments sur plus d'un ordinateur ou terminal
d'ordinateur. Le LOGICIEL est la propriété de Yamaha. Il est protégé par les dispositions
relatives au droit d'auteur contenues dans la législation japonaise et les traités internationaux.
Vous êtes en droit de revendiquer l'appartenance du support du LOGICIEL. A ce titre, vous
devez traiter le LOGICIEL comme tout autre élément protégé par le droit d'auteur.
2. RESTRICTIONS
Le LOGICIEL est protégé par le droit d'auteur. Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la
logique du LOGICIEL ou à reproduire ce dernier par quelque autre moyen que ce soit. Vous
n'êtes pas en droit de reproduire, modifier, prêter, louer, revendre ou distribuer le LOGICIEL
en tout ou partie, ou d'utiliser le LOGICIEL à des fins de création dérivée. Vous n'êtes pas
autorisé à transmettre le LOGICIEL à d'autres ordinateurs ou à l'utiliser en réseau. Vous êtes en
droit de céder, à titre permanent, le LOGICIEL et la documentation imprimée qui
l'accompagne, sous réserve que vous n'en conserviez aucun exemplaire et que le bénéficiaire
accepte les termes du présent contrat.
3. RESILIATION
Les conditions énoncées dans le présent contrat de licence prennent effet à compter du jour
où le LOGICIEL vous est remis. Si l'une quelconque des dispositions relatives au droit d'auteur
ou des clauses du contrat ne sont pas respectées, le contrat de licence sera résilié de plein
droit par Yamaha, ce sans préavis. Dans ce cas, vous devrez immédiatement détruire le
LOGICIEL concédé sous licence ainsi que les copies réalisées.
4. GARANTIE PRODUIT
Si, dans des conditions normales d'utilisation, le LOGICIEL ne remplit pas les fonctions décrites
dans le manuel fourni, Yamaha s'engage vis-à-vis de l'acheteur original à remplacer
gratuitement, sur la base d'un échange, tout support reconnu défectueux par suite d'un
défaut de matière première ou d'un vice de fabrication. Ceci constitue le seul recours
opposable à Yamaha. Hormis dans les cas expressément énoncés plus haut, le LOGICIEL est
livré « en l'état » et toute autre garantie expresse ou implicite le concernant, y compris, de
manière non limitative, toute garantie implicite de qualité marchande et d'adéquation à un
usage particulier, est exclue.
5. RESPONSABILITE LIMITEE
Votre unique recours et la seule responsabilité de Yamaha sont tels qu'énoncés
précédemment. En aucun cas Yamaha ne pourra être tenu responsable, par vous-même ou
une autre personne, de quelques dommages que ce soit, notamment et de manière non
limitative, de dommages indirects, frais, pertes de bénéfices, pertes de fonds ou d'autres
dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL, même si
Yamaha ou un distributeur agréé ont été prévenus de l'éventualité de tels dommages, ou de
quelque autre revendication formulée par une tierce partie.
6. REMARQUE GENERALE
Le présent contrat de licence est régi par le droit japonais, à la lumière duquel il doit être
interprété.