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00FR_A900.book Page b Monday, May 22, 2006 10:40 AM
Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui
sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de
façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y
rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et protégés conformément aux lois
fédérales, provinciales et d'État, et aux dispositions de traités
internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent,
de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits
d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre œuvre de l'esprit.
En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les
droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez
de ne pas modifier, préparer d'œuvres dérivées, rétroconcevoir,
décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit
de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute
tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des
éléments de propriété intellectuelle ne vous sont cédés par la
présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2006 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une
marque déposée de SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses
sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou
plusieurs des brevets suivants : brevets américains n° 4,901,307 ;
5,056,109 ; 5,099,204 ; 5,101,501 ; 5,103,459 ; 5,107,225 ;
5,109,390.
Imprimé en Corée du Sud
Droits d'auteur
MD
Openwave
est une marque déposée de Openwave, Inc.
MD
RSA
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
MD
Post-it
est une marque déposée de Minnesota Mining and
Manufacturing Company AKA 3M CORPORATION DELAWARE.
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