Table des Matières
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Ce package contient les éléments suivants fournis par
Konica Minolta Business Technologies, Inc. (KMBT) : le logiciel faisant partie
intégrante du système d'impression, les données numériques de contour
lisibles par la machine, codées au format spécial et sous forme cryptée
("Programmes de polices"), un autre logiciel fonctionnant sur un système
informatique à utiliser avec le Logiciel d'impression ("Logiciel hôte"), et des
instructions écrites connexes ("Documentation"). Le terme "Logiciel"
s'emploie pour désigner le Logiciel d'impression, les Programmes de polices
et/ou le Logiciel hôte, ainsi que toutes mises à jour, versions modifiées,
compléments et copies du Logiciel.
Le Logiciel vous est fourni sous licence selon les termes et conditions du présent Accord.
KMBT vous accorde une sous-licence d'exploitation non exclusive du Logiciel et de sa
Documentation, à condition que vous acceptiez ce qui suit :
1. Vous pouvez utiliser le Logiciel d'impression et les Programmes de polices associés pour
imprimer sur le(s) périphériques(s) de sortie sous licence, exclusivement à vos propres fins
d'exploitation interne.
2. Outre la licence pour les Programmes de polices mentionnés au paragraphe 1 ("Logiciel
d'impression") ci-dessus, vous pouvez utiliser des Programmes de polices Roman pour
reproduire des tailles, styles et versions de lettres, chiffres, caractères et symboles
("Polices") à l'écran, à vos propres fins d'exploitation interne.
3. Vous pouvez faire une copie unique de sauvegarde du Logiciel hôte, à condition que cette
copie ne soit pas installée ou utilisée sur un quelconque ordinateur. Nonobstant les res-
trictions ci-dessus, vous pouvez installer le Logiciel hôte sur un nombre illimité d'ordina-
teurs exclusivement destinés à être utilisés avec un ou plusieurs systèmes d'impression
fonctionnant avec le Logiciel d'impression.
4. Vous pouvez attribuer tous les droits stipulés dans cet Accord à un dépositaire des droits
et intérêts de tous les bénéficiaire de cette licence Logiciel et Documentation ("Déposi-
taire"), à condition de transférer au Dépositaire toutes les copies du Logiciel et sa Docu-
mentation associée. Le Dépositaire accepte d'être lié par tous les termes et conditions de
cet Accord.
5. Vous acceptez de ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel et sa Documentation.
6. Vous acceptez de ne pas tenter d'altérer, dissocier, décoder, contrefaire ou décompiler le
Logiciel.
7. KMBT et ses concédants ayants droit conservera le titre et la propriété du Logiciel et de
sa Documentation ainsi que de toutes leurs éventuelles reproductions.
8. L'utilisation de noms de marques se fera conformément à la pratique courante, notam-
ment avec mention du nom de leurs propriétaires respectifs. Les noms de marques ne
peuvent être utilisés qu'à des fins d'identification de l'imprimé produit par le Logiciel.
Cette utilisation ne vous confère aucun droit de propriété sur la marque citée dans ce
contexte.
9. Vous ne pouvez pas louer, céder en bail, sous-licencier, prêter ou tranférer des versions
ou copies du Logiciel. Le Logiciel ne sera pas utilisé sur support inhabituel, sauf dans le
cadre d'un transfert permanent de l'ensemble Logiciel et Documentation mentionné plus
haut.
10. Vous ne pourrez en aucun cas tenir KMBT ou AGRÉÉ pour responsable de dommages
conséquents, fortuits, INDIRECTES, PUNITIFS ou spéciaux, y compris de pertes pécu-
niaires, même si KMBT a été averti de l'éventualité de tels dommages, ou de toute plainte
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ACCORD DE LICENCE LOGICIEL
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