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LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL
Le LOGICIEL est concédé sous licence, il n'est pas vendu. Le LOGICIEL
est protégé par les lois relatives aux droits d'auteur et autres droits de
propriété intellectuelle.
DROITS D'AUTEUR
Tous les droits et titres afférents au LOGICIEL et sur celui-ci (y compris,
notamment, toute image, toute photographie, toute animation, toute
vidéo, tout fichier audio, toute musique, tout texte et tout applet
intégrés au LOGICIEL) sont détenus par SONY ou l'un ou plusieurs des
FOURNISSEURS TIERS.
OCTROI DE LICENCE
SONY vous concède une licence limitée d'utilisation du LOGICIEL
exclusivement avec cet APPAREIL et uniquement à des fins personnelles
non commerciales. SONY et les FOURNISSEURS TIERS se réservent
expressément l'ensemble des droits, titres et intérêts (y compris,
notamment, l'ensemble des droits de propriété intellectuelle) afférents
et se rapportant au LOGICIEL, qui ne vous sont pas spécifiquement
octroyés aux termes du présent CLUF.
OBLIGATIONS ET LIMITES
Vous ne pouvez pas copier, publier, adapter, redistribuer, tenter de
déterminer le code source, modifier, faire de l'ingénierie inverse sur,
décompiler ou désassembler tout ou partie du LOGICIEL, ni créer
d'œuvres dérivées du LOGICIEL, sauf si de telles œuvres dérivées
sont volontairement facilitées par le LOGICIEL. Vous ne pouvez pas
modifier ni falsifier la fonctionnalité de gestion des droits numériques
du LOGICIEL. Vous ne pouvez pas contourner, modifier, empêcher ou
circonvenir l'une quelque des fonctions ou protections du LOGICIEL ou
de tout mécanisme fonctionnellement lié au LOGICIEL. Vous ne pouvez
pas séparer un composant spécifique du LOGICIEL afin de l'utiliser sur
plus d'un APPAREIL sans l'autorisation expresse de SONY à cet effet.
Vous ne pouvez pas supprimer, altérer, recouvrir ou détériorer les
marques ou mentions apposées sur le LOGICIEL. Vous ne pouvez pas
partager, distribuer, louer, donner en location, concéder en sous-licence,
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FR
céder, transférer, ni vendre le LOGICIEL. Les logiciels, services de réseau
ou autres produits, autres que le LOGICIEL, indispensables à l'exécution
du LOGICIEL, peuvent être interrompus ou arrêtés à la discrétion des
fournisseurs (fournisseurs de logiciels, prestataires de services ou
SONY). SONY et ces fournisseurs ne garantissent pas que le LOGICIEL,
les services de réseau ou les autres produits resteront disponibles ou
fonctionneront sans interruption ni modification.
LOGICIELS EXCLUS ET COMPOSANTS LIBRES DE DROIT
Nonobstant l'octroi d'une licence limitée susmentionné, vous
reconnaissez que le LOGICIEL peut comprendre des LOGICIELS EXCLUS.
Certains LOGICIELS EXCLUS peuvent être couverts par des licences de
logiciels libres de droit (ci-après les « Composants libres de droit »),
c'est-à-dire toute licence logicielle approuvée en tant que licence
libre par l'Open Source Initiative ou toute licence substantiellement
similaire, y compris, notamment, toute licence qui, comme condition
à la distribution des logiciels concédés selon ses termes, exige du
distributeur qu'il rende les logiciels disponibles au format code source.
Si et dans la mesure où une communication est requise, veuillez
consulter le site www.sony.net/Products/Linux ou un autre site Web
désigné par SONY pour trouver une liste des COMPOSANTS LIBRES DE
DROIT pertinents inclus dans le LOGICIEL en tant que de besoin ainsi
que les conditions générales régissant leur utilisation. Ces conditions
générales peuvent être modifiées par le tiers concerné à tout moment,
sans qu'il engage sa responsabilité envers vous. Dans la mesure
où cela est requis aux termes des licences couvrant les LOGICIELS
EXCLUS, les conditions de ces licences s'appliqueront en lieu et place
des conditions du présent CLUF. Dans la mesure où les conditions des
licences applicables aux LOGICIELS EXCLUS interdisent l'une quelconque
des restrictions envisagées au présent CLUF eu égard auxdits LOGICIELS
EXCLUS, cette restriction ne s'appliquera pas auxdits LOGICIELS EXCLUS.
Dans la mesure où les conditions des licences applicables aux Composants
libres de droit obligent SONY à proposer de fournir le code source lié au
LOGICIEL, cette proposition est réputée faite par les présentes.
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