Tait TM8100 Guide De L'utilisateur page 65

M
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ICROLOGICIEL ET TOUTE DOCUMENTATION ÉCRITE
'
ASSOCIÉE EN CAS D UNE TELLE RÉSILIATION
G
ARANTIE LIMITÉE
L L M
E OGICIEL OU LE ICROLOGICIEL
C )
OMPOSANTS LIBRES EST FOURNI PAR
T «
PAR LE ITULAIRE TEL QUEL
EXPLICITE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE
,
SOIT Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ À TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D
. L T
USAGE PARTICULIER E ITULAIRE RECONNAÎT QUE LE
L M
OGICIEL OU LE ICROLOGICIEL
C )
OMPOSANTS LIBRES EST UTILISÉ PAR LUI À DES FINS
PROFESSIONNELLES ET CONFORMÉMENT À LA
RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR
GARANTIE IMPLICITE PRÉVUE PAR LA RÉGLEMENTATION
'
NE S APPLIQUE AU PRÉSENT
GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS INTÉGRÉES AU
L M
OGICIEL OU AU ICROLOGICIEL
)
COMPOSANTS LIBRES RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU
T ,
ITULAIRE NI QUE LE FONCTIONNEMENT DU
M (
DU ICROLOGICIEL Y COMPRIS LES COMPOSANTS
)
LIBRES SERA ININTERROMPU ET EXEMPT D
E
XCLUSION DE RESPONSABILITÉ
T
AIT NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE POUR
RESPONSABLE VIS À VIS DU
AUTRE PERSONNE QUELLE QU
A (
EN CTION DÉLICTUELLE
),
NÉGLIGENCE DANS LE CADRE D
DISPOSITION EXPRESSE DU PRÉSENT
'E
L QUITY OU EN VERTU DE TOUS
TOUT AUTRE CADRE LÉGAL
, ,
GÉNÉRAL PARTICULIER EXEMPLAIRE
OU INDIRECT DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC
' '
L UTILISATION OU L IMPOSSIBILITÉ D
L M
OGICIEL OU LE ICROLOGICIEL
C ).
OMPOSANTS LIBRES
L
E RECOURS EXCLUSIF DU
LIMITÉ À LA VIOLATION DU CONTRAT ET L
T
RESPONSABILITÉ DE AIT POUR UNE TELLE DEMANDE
, '
EST LIMITÉE À L ENTIÈRE DISCRÉTION DE
RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DU
M
DU ICROLOGICIEL OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX
' L
D ACHAT DU OGICIEL OU DU
52 Contrat de licence de Tait
.
(
Y COMPRIS LES
T
AIT ET ACCEPTÉ
»,
SANS GARANTIE
'
ADÉQUATION À UN
(
Y COMPRIS LES
. A
UCUNE DISPOSITION OU
C . T
ONTRAT AIT NE
(
Y COMPRIS LES
L
OGICIEL OU
' .
ERREURS
T
ITULAIRE OU DE TOUTE
' ,
ELLE SOIT QUE CE SOIT
Y COMPRIS POUR
' C (
UN ONTRAT SAUF
C ),
ONTRAT DE
S
TATUTS OU DANS
,
POUR TOUT DOMMAGE
, ,
PUNITIF DIRECT
'
UTILISER LE
(
Y COMPRIS LES
T T
ITULAIRE CONTRE AIT EST
'
ENTIÈRE
T ,
AIT À LA
L
OGICIEL OU
M .
ICROLOGICIEL
G
ÉNÉRALITÉS
L T
E ITULAIRE CONFIRME QU
DISPOSITIONS LÉGALES RELATIVES AU
M .
ICROLOGICIEL
D
ROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE
L C
E PRÉSENT ONTRAT EST SOUMIS ET DOIT ÊTRE
INTERPRÉTÉ CONFORMÉMENT À LA LOI NÉO
,
ZÉLANDAISE ET TOUT LITIGE ENTRE LES PARTIES
CONCERNANT LES DISPOSITIONS DE CE
' '
L OBJET D UNE DÉCISION JUDICIAIRE PAR LES
-
TRIBUNAUX NÉO ZÉLANDAIS
À SON ENTIÈRE DISCRÉTION
POURSUITES POUR TOUTE VIOLATION DES CONDITIONS
C
GÉNÉRALES DU PRÉSENT
APPLICATION DE TOUT JUGEMENT EN RAPPORT AVEC
UNE VIOLATION DU PRÉSENT
T
JURIDICTION QUE AIT CONSIDÉRERA COMME
'
ADAPTÉE AFIN D ASSURER LE RESPECT DES
CONDITIONS GÉNÉRALES DE CE
'
D OBTENIR RÉPARATION POUR TOUTE VIOLATION DES
CONDITIONS GÉNÉRALES DE CE
A
UCUNE TRANSACTION
L T
E ITULAIRE NE PEUT PAS CONCÉDER DE SOUS
,
LICENCE POUR NI CÉDER NI TRANSFÉRER LA LICENCE
,
OU LE PROGRAMME SAUF DANS LES CONDITIONS
EXPRESSÉMENT PRÉVUES PAR CE
AUTRE TENTATIVE DE CONCESSION DE SOUS
DE CESSION OU DE TRANSFERT RELATIVE AUX DROITS
DEVOIRS OU OBLIGATIONS EN VERTU DE CE
.
EST NULLE
A
UCUN AUTRE TERME
L T
E ITULAIRE DÉCLARE AVOIR LU ET COMPRIS CE
C '
ONTRAT ET ACCEPTE D ÊTRE LIÉ PAR SES CONDITIONS
. P ,
GÉNÉRALES AR AILLEURS
SAUF ACCORD CONTRAIRE EXPRÈS CONCLU PAR ÉCRIT ENTRE
T T ,
AIT ET LE ITULAIRE CE DOCUMENT EST L
COMPLET ET EXCLUSIF DU CONTRAT ENTRE LUI ET
L
CONCERNANT LE OGICIEL OU LE
'
QU IL REMPLACE TOUTE AUTRE PROPOSITION D
,
OU ACCORD PRÉCÉDENT VERBAL OU ÉCRIT
TOUTE AUTRE COMMUNICATION ENTRE LE
T
AIT EN RAPPORT AVEC LE
M .
ICROLOGICIEL
'
IL RESPECTERA LES
L
OGICIEL OU AU
-
C
ONTRAT FERA
. N , T
ÉANMOINS AIT PEUT
,
ENGAGER DES
ONTRAT OU POUR TOUTE
C
ONTRAT DANS TOUTE
C
ONTRAT OU
C .
ONTRAT
-
C . T
ONTRAT OUTE
-
LICENCE
C
ONTRAT
T ,
LE ITULAIRE CONVIENT QUE
'
ÉNONCÉ
T
AIT
M ,
ICROLOGICIEL ET
'
ACCORD
,
AINSI QUE
T
ITULAIRE ET
L
OGICIEL OU LE
,
,
,