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temps d'indisponibilité en raison de facteurs échappant au contrôle d'autosen, par ex. en raison d'événements
imprévisibles qui n'auraient pas pu être évités même en faisant preuve de la diligence appropriée.
16.2 Limitations
Sont exclus les problèmes de prestation ou de disponibilité :
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qui sont imputables à des facteurs échappant à l'influence d'autosen (par ex. catastrophes naturelles, guerre, actes
de terrorisme, mesures gouvernementales ou pannes du réseau ou des appareils en dehors des centres informa-
tiques du prestataire, incluant ceux sur le site du client ou entre son site et le centre informatique du prestataire) ;
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résultant de l'utilisation de matériels, logiciels ou services qui ne sont pas fournis par autosen, incluant les problèmes
imputables à un débit de données insuffisant ;
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liés à l'utilisation d'un aperçu, d'une version préliminaire, d'une version bêta ou d'une version de test d'un service,
d'une fonction ou d'un logiciel ;
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qui sont imputables à une utilisation non autorisée ou à une non-observation des mesures de sécurité, en particulier
par des collaborateurs, personnes auxiliaires ou fournisseurs du client, ou imputables à des personnes disposant des
mots de passe du client ou obtenant un accès aux services d'autosen.cloud via les appareils du client, ou autrement
imputables à ce que les mesures de sécurité correspondantes n'ont pas été respectées ;
•
dans la mesure où les problèmes se basent sur ce que les configurations nécessaires n'ont pas été réalisées par
le client, que des plateformes non supportées ont été utilisées ou qu'un service a été utilisé d'une manière non
conforme aux fonctions du service ;
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résultant de saisies incorrecte ou de la tentative d'effectuer des opérations qui dépassent les quotas prescrits ;
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en raison de l'utilisation de fonctions de service en dehors de la fenêtre d'assistance correspondante ; ou...
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pour des services qui étaient réservés mais pas payés au moment de l'incident.
16.3 Modifications
Les modifications au présent contrat de niveau de service demeurent réservées. autosen informera le client et l'utilisateur
des modifications au présent contrat en respectant un préavis raisonnable.
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