Garantie Limitée 2 Ans - CAMSO ATV T4S Manuel De L'utilisateur

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GARANTIE LIMITÉE 2 ANS
GARANTIE LIMITÉE 2 ANS
Camso garantit que le système Camso
(système) neuf, non utilisé et installé par un
concessionnaire ou un distributeur autorisé est exempt
de tout défaut de fabrication et de matériaux pendant la
période et aux conditions décrites ci-dessous. En
utilisant un nouveau système Camso
l'utilisateur reconnaît que ces modalités sont applicables
et exclusives, qu'elles lui ont été signifiées et qu'il les a
acceptées au moment de l'achat.
Le système de traction pour VTT Camso
couvert par une garantie du fabricant (ci-après appelée
«garantie»). La garantie couvre les défauts de matériaux
et de fabrication. L'installation et l'entretien du système
sont toujours à la charge de son propriétaire.
PÉRIODE DE COUVERTURE
La garantie demeure valide pour une période de vingt-
quatre (24) mois consécutifs à compter de la date
d'achat du système. Cette garantie ne s'applique pas
aux opérations d'entretien normales.
La garantie s'applique exclusivement aux pièces et aux
composants du système de traction. Tout défaut de
peinture (cadres et composantes) est exclu.
La garantie ne s'applique pas si l'installation du système
a été effectuée par une personne autre qu'un
concessionnaire Camso ou un distributeur autorisé.
La garantie ne couvre pas tout dommage ou bris au VTT,
ainsi que les défauts connexes au VTT, que ceux-ci aient
été causés ou qu'on insinue qu'ils ont été causés par le
système.
Le fabricant n'est pas responsable des dommages, des
blessures ou des pertes causés lors ou à la suite de
l'installation du système sur un véhicule.
Pour que la garantie soit valide, le propriétaire du
système doit absolument se conformer aux indications et
avertissements du fabricant. De plus, toute réclamation
doit être accompagnée d'une preuve d'achat (reçu
original ou contrat de vente), alors que les travaux ou les
réparations doivent être confiés à un concessionnaire
autorisé Camso. Toute réclamation n'ayant pas déjà été
approuvée et autorisée par Camso sera rejetée.
Les situations et les points suivants ne sont, en
aucun cas, couverts par la garantie :
1) Tous les dommages indirects, incluant, entre autres,
les coûts indirects, comme le remorquage, le remisage,
les appels téléphoniques, les frais de location et de
transport, les inconvénients, la couverture d'assurance,
le remboursement des pertes, les pertes de temps et de
revenus, etc.
2) Les dommages résultant d'une mauvaise installation.
3) Les dommages résultant d'une usure normale des
pièces ou de la détérioration progressive attribuables au
kilométrage parcouru avec un véhicule sur lequel le
système est installé.
4) Les dommages résultant du non-respect des
instructions d'utilisation et d'entretien figurant dans le
manuel de l'utilisateur et autres documents techniques.
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5) Les dommages résultant d'un usage abusif, d'une
utilisation anormale, de la négligence ou encore, d'une
utilisation non conforme aux recommandations du
®
ATV T4S
manuel, telle une surcharge de poids, même passagère.
6) Les coûts de la main-d'oeuvre, des pièces et des
lubrifiants rattachés à tout service d'entretien.
7) Les dommages résultant de réparations, d'entretiens ou
®
ATV T4S,
de révisions mal effectués, de toute modification apportée
au système autre que celles spécifiées par le fabricant ou
lors de remplacement de pièces d'origine par des pièces
n'ayant pas été fabriquées ou approuvées par Camso.
®
ATV T4S est
8) Les dommages résultant d'un accident, d'un incendie,
d'un vol, de vandalisme, d'une guerre ou de tout autre
événement fortuit.
9) Les dommages résultant de l'inexpérience, d'erreurs
de conduite, d'un accident ou d'un incident, et ce, quelles
qu'en soient les causes ou les conséquences.
10) Toute utilisation du système sur un véhicule servant à des
fins de la location commerciale, y compris par un précédent
propriétaire, rendra cette garantie nulle et non avenue.
11) L'utilisation du système lors de compétitions ou de
toute activité de ce genre, à n'importe quel moment, y
compris par un précédent propriétaire ou dans des
conditions non conformes à celles prescrites par le
fabricant, rendra cette garantie nulle et non avenue.
Toute composante ou pièce réparée ou remplacée n'est
couverte que dans les limites de la garantie originale. Si
on a remplacé une pièce garantie après quinze (15) mois,
la nouvelle pièce de rechange ne sera garantie que pour
neuf (9) mois additionnels, ce qui totalise vingt-
quatre (24) mois. Toute réclamation pour une chenille
sera établie en fonction de sa valeur résiduelle soit, 100
% pendant les 12 premiers mois, 75 % entre 12 et 18
mois et 50 % entre 18 et 24 mois. La valeur résiduelle
devra être appliquée sous forme de rabais à l'achat d'une
chenille de remplacement à prix régulier. En aucun cas la
garantie ne devra se prolonger au-delà de vingt–
quatre (24) mois à compter de la date d'achat originale du
système.
Dans tous les cas, la garantie se limite au maximum du
prix d'achat original ou à la juste valeur marchande du
système. Il reviendra à Camso de déterminer la juste
valeur marchande d'un système usagé. La garantie
s'applique dans les limites et selon les conditions du
contrat original.
Dans le cas où on considère que le système est
inutilisable en raison d'un accident ou d'une réparation
inadéquate, la garantie deviendra nulle et sans effet,
alors que le propriétaire du système n'aura plus aucun
recours.
Le fabricant, le détaillant et le réparateur du système ne
peuvent être tenus responsables des retards possibles
causés par la livraison en retard de pièces ou attribuables
à une commande en souffrance.
*Il revient à l'utilisateur d'assumer les frais d'expédition et
de livraison du système chez le concessionnaire et/ou le
distributeur.
Camso se réserve le droit de modifier en tout temps la présente
garantie. Les conditions de garantie applicables et en vigueur
lors de la vente des produits seront toutefois respectées.

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