Limitation De Responsabilité - Datamax H-Class Manuel D'utilisation

Masquer les pouces Voir aussi pour H-Class:
Table des Matières

Publicité

Information de Copyright
CG Triumvirate est une marque déposée d‟Agfa Corporation.
CG Times basé sur Times New Roman sous licence de Monotype Corporation.
Windows est une marque déposée de Microsoft Corporation.
Ethernet est une marque déposée de Xerox Corporation.
Tous les autres noms de marques et de produits sont des noms commerciaux, des marques de
service, des marques déposées ou des marques de service déposées appartenant à leurs
sociétés respectives.
Limitation de responsabilité
En aucun cas Datamax-O'Neil ne sera tenu pour responsable auprès de l'acheteur de tout
dommage indirect, spécial ou consécutif ou de toute perte de profit due aux produits de
Datamax-O‟Neil, ou de toute perte de performance ou d'une infraction, même si Datamax-
O‟Neil a été averti de cette possibilité. La responsabilité de Datamax-O‟Neil auprès de
l'acheteur ou auprès du client de l'acheteur, en cas de produit défectueux, ne pourra en
aucun cas dépasser les montants totaux payés à Datamax-O‟Neil par l'acheteur.
En aucun cas Datamax-O‟Neil ne sera tenu pour responsable auprès de l'acheteur de tout
dommage résultant ou relatif à tout manquement ou retard de Datamax-O‟Neil concernant
la livraison ou l'installation de matériel informatique, de fournitures ou de logiciels ou
concernant la performance de tout autre service.
Certains États ne permettent pas l'exclusion des dommages fortuits et consécutifs, les
limitations susdites peuvent donc ne pas être applicables dans ces États. Les garanties
présentes vous donnent des droits spécifiques, mais vous pouvez bénéficier d'autres droits
légaux pouvant varier d'un État à l'autre.
Contrat micrologiciel (logiciel)
Le micrologiciel (logiciel) inclus qui est présent dans l'imprimante est la propriété du titulaire de
la licence ou de ses fournisseurs et son utilisation n'est autorisée que sur une seule imprimante
au sein de l'entreprise ou commerce de l'utilisateur. L'utilisateur ne peut accorder et ne
peut autoriser ni permettre à toute autre personne ou groupe de personnes de
reproduire ou de copier le micrologiciel ou l'information contenue dans la mémoire
rémanente ou programmable. Le micrologiciel (logiciel) est protégé par les lois sur le droit
d'auteur et le titulaire de la licence conserve tous les droits non expressément accordés. En
aucun cas le titulaire de la licence ni ses fournisseurs ne seront tenus pour responsables de tout
dommage ou perte, y compris les dommages directs, fortuits, économiques, spéciaux ou
consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le micrologiciel (logiciel).
Les informations contenues dans ce document peuvent être modifiées sans préavis et ne
représentent aucun engagement de la part de Datamax-O‟Neil Corporation. Aucune partie de ce
manuel ne peut être reproduite ni transmise de quelque forme ou moyen que ce soit, pour tout
autre motif que l'utilisation personnelle de l'acheteur, sans autorisation expresse écrite de la
part de Datamax-O‟Neil Corporation.
Tous droits réservés
Copyright © 2010, Datamax-O‟Neil
Référence 88-2329-01, Révision M

Publicité

Table des Matières
loading

Ce manuel est également adapté pour:

H-4 sérieH-6 sérieH-x série

Table des Matières