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Pour les expéditions aériennes, La certification de l'expéditeur suivante peut-être être utilisée:
"J'atteste que le contenu de ce chargement est décrit ci-dessus de façon complète et
exacte suivant le code officiel de transport et est classifié, emballé, marqué et
étiqueté/placardé et est à tous égards bien conditionné pour le transport selon la
réglementation internationale et réglementation nationale. Je déclare que toutes les
exigences du transport aérien applicable ont été respectées".
ix. Pour les expéditions aériennes, le colis doit être étiqueté avec une étiquette «Cargo Aircraft
Only» et les documents d'expédition doivent indiquer: "Cette expédition est dans les
limites prescrites pour avion-cargo uniquement".
x. Le n° de téléphone d'urgence "24h00" de votre compagnie.
xi. Le poids du colis, y compris l'unité de mesure comme décrit le code de transport des
Matières Dangereuses (par exemple 100 kg, Note : pour les expéditions aériennes, le poids
doit être indiqué kilogrammes.)
c. Pour les expéditions aériennes, les documents d'expédition doivent satisfaire aux exigences
fixées par l'IATA pour la déclaration de marchandises dangereuses. Outre les informations
répertoriées dans cette Section, les informations suivantes doivent être spécifiées :
Le n° de l'Air Waybill: indiquer le numéro de l'AIR Waybill sur chaque formulaire joint à la
i.
déclaration. (Il peut être modifié par le transporteur).
ii. Limites par avion: spécifier que le transport est dans les limites de «Cargo aircraft only».
Une annotation peut être ajoutée dans l'enveloppe d'information de manutention de la
déclaration de l'expéditeur qui stipule que «cette expédition peut-être être transportée sur des
avions avec passagers en dehors de la juridiction américaine».
iii. Aéroport de départ : entrez le nom complet de la ville de l'aéroport, qui ne peut pas être
modifiée par le transporteur.
iv. Aéroport de destination: Entrer le nom complet de l'aéroport ou de la ville de destination, qui
peut être changé par le transporteur.
v. Spécifier le contenu (isotope) et l'étiquette de danger DOT comme LSA-I.
vi. Type d'expédition: Spécifier le Type d'expédition comme 'Radioactive'.
vii. Sous l'indication de la quantité et le Type de marchandises dangereuses, indiquez le nombre
de colis (de même type et contenu), leur type d'emballage et l'activité en Becquerels ou
multiples (l'unité utilisée doit être clairement indiquée) de chaque colis, y compris les colis
dans des suremballages "Overpack" qui sont étiquetés comme LSA-I.
(Le cas échéant) Indiquer l'utilisation de suremballage et ses dimensions (y compris les
unités de dimension). Lors de l'utilisation d'un suremballage, les mots « Overpack Used »
doivent figurer dans le formulaire de déclaration immédiatement après toutes informations
pertinentes concernant les colis dans le suremballage. Dans ce cas, les colis dans les
suremballages doivent être cités en premier. Les unités de dimension doivent être en sous-
multiples de mètre.
viii. Le numéro d'urgence 24h00 requis dans la présente Section, doit apparaître dans la section
« Informations supplémentaires de manipulation » de la déclaration de marchandises
dangereuses.
Les informations sur la Déclaration de Marchandises Dangereuses est strictement obligatoire
conformément à l'ordre spécifié dans la dernière édition de L'Association Internationale des
Transport Aérien, réglementation des marchandises dangereuses. Les dossiers relatifs aux
déclarations de marchandises dangereuses doivent être suivis par le responsable de la
radioprotection. [49 CFR 172.402(b); 49 CFR 172.204(c)]
ECHANTILLON D'INSTRUCTIONS DE TRANSPORT
5.10
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