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Si le colis échoue à l'inspection décrite ci-dessus, mettre le conteneur hors service jusqu'à ce
qu'il soit mis en conformité avec le certificat de Type B (U) ou l'approbation Type A selon le cas.
Réception de Matière Radioactive
NOTE
1
Un colis de matière radioactive doit être accepté par le transporteur au moment de son enlèvement.
[10CFR20.1906(a)(1)]
2
Si un colis de matière radioactive est tenu au terminal du transporteur pour enlèvement, le
transporteur doit prendre toutes les dispositions pour recevoir la notification de l'arrivée du colis au
moment de son arrivée. Le colis doit être enlevé dans les meilleurs délais dès réception de la
notification (moins de trois heures, si possible). [10CFR20.1906(c), Reg. Guide 7.3-5].
3
Les mesures telles que décrites ci-dessous doivent être effectuées dès que possible mais au moins
dans les trois heures de la réception pendant les heures normales de travail ou dans les trois heures
de la journée de travail suivante si reçu après les heures normales de travail. [10CFR20.1906]
3.a Dès la réception d'un colis de matière radioactive, l'emballage doit être entreposé dans une zone
sécurisée. S'assurer le personnel concerné soit informé.
3.b Avec un radiamètre, s'assurer au moment de la réception du colis que sur toutes les surfaces
extérieures du colis les Débit De Doses maximums ne dépassent pas 2 mSv/h (200 mRem/h) au
contact et ne dépassent pas 0,1 mSv/h (10 mRem/h) à 1m. Si l'une ou l'autre de ces limites sont
dépassées, en aviser immédiatement le responsable de la radioprotection. Enregistrer les niveaux de
Débit De Doses maximums mesurés contact du colis et à 1m de la surface du colis.
[10CFR20.1906(d), 10CFR71.47]
Note:
Si ces limites sont dépassées, le responsable de la radioprotection doit immédiatement en
aviser le NRC (les autorités compétentes du pays) et le dernier transporteur.
4
Inspecter le paquet pour toute trace de dommage physique. Enregistrer les résultats de cette
inspection sur le rapport de réception. Enregistrer également sur le rapport de réception, la date, le
numéro de modèle de source, le numéro de série de la source, l'isotope, l'activité, le nom des
personnes faisant l'enregistrement, le numéro du type de coli, le poids ou l'activité de l'uranium
appauvri et le numéro de série du colis. [10CFR34.63]
5
S'assurer que le colis est verrouillé ou placer le colis dans un conteneur verrouillé et sécuriser le colis
conformément à vos conditions de licence. [10CFR34.35, 10CFR34.23]
6
Conservez une copie du manuel d'utilisation du colis dans vos dossier pour vous assurer que vous
avez les bonne consignes d'ouverture et d'utilisation. S'assurer que les instructions sont suivies et
que toutes les précautions particulières notées sont prises. [10CFR20.1906(e)]
Pour les titulaires d'une licence de transport de sources sous forme spéciale, les véhicules
Note:
assurant les transports sont exemptés de l'exigence de contrôle de la contamination. La
mesure de rayonnement à l'enlèvement doit toujours être effectuée. [10CFR20.1906(f)]
7
Si vous recevez une source avec suivi national (catégorie 1 ou 2 quantités) d'un autre titulaire de
licence, veuillez remplir le
de la journée suivante. [10 CFR 20.2207 et annexe E]. Certains organismes de réglementation
exigent un rapport sur le blindage en Uranium appauvri (DU) du conteneur de transport en plus des
matières radioactives. Vérifier et appliquer les exigences réglementaires et de sécurité en en cours
dans votre pays.
ECHANTILLON D'INSTRUCTIONS DE TRANSPORT
rapport: USNRC formulaire 748 et soumettre ce rapport au plus tard à la fin
5.2
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