Table des Matières
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1.
Instructions de sécurité
RADIOPROTECTION
Ce document sert de guide pour une utilisation correcte et en toute sécurité d'appareil émetteur de rayonnements
ionisants. Il est absolument primordial que ces recommandations soient suivies en permanence, et la réglementation
française appliquée.
AVERTISSEMENT
L'utilisation de ce matériel est soumise à une autorisation auprès de l'Autorité de Sûreté Nucléaire :
Texte réglementaire :
Code de la Santé Publique - Articles L. 1333-1 et suivants et R. 1333-26 à R. 1333-54.
Code du travail – R. 231-73, R4456-4 et suivants.
Décisions ASN n° 2009-DC-0146, n° 2009-DC-0147 et n° 2009-DC-0148 du 16 Juillet 2009
Le matériel, le procédé et l'organisation du travail doivent être conçus de telle sorte que les expositions
professionnelles individuelles et collectives soient maintenues aussi bas qu'il est raisonnablement possible en
dessous des limites prescrites par la réglementation.
Texte réglementaire :
Protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants - Décrets n° 86-1103 du
2 octobre 1986 abrogé, n° 2001-215 du 8 mars 2001, n° 2002-460 du 4 avril 2002 et 2003-296 du 31 mars
2003.
Fondis Electronic - 26 avenue Duguay Trouin 78961 Voisins-le-Bretonneux Cedex
SAS au capital de 2 500 000 € – N°TVA FR 15 428 583 637 – RCS Versailles 428 583 637
A.S.N.
BP n° 83
10 route du Panorama
92266 FONTENAY-AUX-ROSES cedex
Téléphone : 01 43 19 71 05
Télécopie
: 01 43 19 71 40
Tél. : +33 (0)1 34 52 10 30 - Fax : +33 (0)1 30 57 33 25 - physitek.fr
4
Fabrication, Distribution
Assistance technique
Maintenance d'équipements scientifiques
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